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Ministère. L’atteinte de la cible établie s’explique par la mise à jour et le suivi rigoureux d’un registre des interventions structurantes du Ministère qui…

15707 Aménagement secteur directrices Divers bâtiments 50 033 50 033 12 13 15760 Désamiantage et registre d'amiante Divers bâtiments 16 992 1 797 18 789 13…

préparation du cavalier, par exemple, en établissant un temps de préparation maximale; ● Conserver un registre des animaux qui présentent un comportement…

Thomas Kirk, arpenteur-géomètre, montrant le lotissement du quartier Saint-Paul (p.15 seulement) (Registre foncier du Québec).…

eligible for subsidies, and agreements between CLEs and educational institutions with respect to registration fees. However, the standardization of CLE…

Travaux d'entretien, d'évolution et de développement pour les systèmes de Services Québec et des Registres de l'État CAPITALE-NATIONALE9 799 500,00…

0868 DETTE - Ministère des finances 0884 Fonds relatif à l'administration fiscale 0894 Fonds des registres du ministère de la Justice 0896 Secrétariat à…

du numérique PROJET : 170000232 - Service d'immatriculation des armes à feu du Québec (SIAFQ) / Registre Appel de livraison PROGRAMME : 01 GOUVERNANCE,…

du Preneur ou de la part de l'Assureur dans la tenue des registres concernant l'assurance, ni aucun délai dans la compilation de tels registres ne…

requis pour l’exécution du contrat, s’assurer qu’aucun de ses sous-contractants n’est inscrit au registre des entreprises non admissibles aux contrats…