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Guide du demandeur_Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2 Catégorie A

pdf 208 Ko GM_guide-demandeur-cat-a-pv2.2_MAPAQ.pdf

e de cette équipe Ces documents doivent être remplis en français et transmis dans un même courriel à l’adresse suivante : 2.2.PV2023- 2026@mapaq.gouv.qc.ca.…

Mise à jour : 2 février 2026

La liste des écoles primaires et secondaires présentement en construction au Québec avec les dates prévues d’ouverture, ainsi que tous les projets de constructions autorisés de nouvelles écoles d’ici 2027.

pdf 885 Ko 23-682_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 avril 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 24 avril 2024

Directive type pour les organismes municipaux reconnus en vertu de l’article 29.1 de la CLF

pdf 713 Ko directive_type_29.1.pdf

personne morale ou de l’entreprise lui indique l’adresse de laquelle il s’adresse à lui. Si le représentant est en télétravail, le lieu à partir duquel il s’…

Mise à jour : 4 août 2025

2602012-457 - Document

pdf 13,88 Mo 2602012-457-document.pdf

Québec, les bénéficiaires peuvent écrire à l’adresse suivante : visibilite@mcc.gouv.qc.ca. La demande d’approbation doit être expédiée dans cette boîte courr…

Mise à jour : 9 mars 2026

Depuis le 10 septembre 2025, toute correspondance du ministre, d’un membre de son cabinet et/ou d’un employé du Ministère demandant des compressions annuelles ou un respect du budget annuel pour chacun des organismes du MSP

pdf 698 Ko 2025-13595.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 30 décembre 2025 N/Réf. : 2025-13595…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

pdf 3,02 Mo 2024-13557.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 23 octobre 2024 N/Réf. : 2024-13557…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12,11 Mo 23-307_Diffusion.pdf

: Fonction : Numéro de téléphone : Adresse courriel : Directeur général du cégep (cosignataire de la demande) Prénom et nom : Numéro de téléphone : Adresse c…

Mise à jour : 11 décembre 2023

MODÈLE TYPE

pdf 681 Ko GA_PSPGNR_volet2_convention.pdf

des combustibles propres Téléphone : 418 627-6385, poste 708351 Courriel : gnr@mern.gouv.qc.ca LE PARTICIPANT Nom de l’entreprise Adresse complète…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Statistiques sur les constats d'infraction donnés en vertu de règlements municipaux - BSM-2024-004225

pdf 389 Ko DAI_no_BSM-2024-004225.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 2 juillet 2024 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 4 juillet 2024

Nombre de robots, imprimantes 3D ou tablettes et ordinateurs distribués dans le cadre du programme Projet Robot 360 (initié en 2018) comme outils pédagogiques, total d'écoles qui ont bénéficiés du programme et documents et rapports faisant état de

pdf 1,22 Mo 24-371_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 20 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 28 novembre 2024

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La liste des écoles primaires et secondaires présentement en construction au Québec avec les dates prévues d’ouverture, ainsi que tous les projets de constructions autorisés de nouvelles écoles d’ici 2027.

Directive type pour les organismes municipaux reconnus en vertu de l’article 29.1 de la CLF

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Depuis le 10 septembre 2025, toute correspondance du ministre, d’un membre de son cabinet et/ou d’un employé du Ministère demandant des compressions annuelles ou un respect du budget annuel pour chacun des organismes du MSP

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

MODÈLE TYPE

Statistiques sur les constats d'infraction donnés en vertu de règlements municipaux - BSM-2024-004225

Nombre de robots, imprimantes 3D ou tablettes et ordinateurs distribués dans le cadre du programme Projet Robot 360 (initié en 2018) comme outils pédagogiques, total d'écoles qui ont bénéficiés du programme et documents et rapports faisant état de

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