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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant la Stratégie nationale de prévention du suicide 2022-2026 – Rallumer l’espoir

pdf 208 Ko 2022-1539_memoire.pdf

au Québec : 1981 à 2019 — Mise à jour 2022 (publication no 2849). Bureau d’information et d’études en santé des populations, Institut national de santé publi…

Mise à jour : 18 novembre 2022

Les outils d’urbanisme municipaux au service du développement durable

pdf 553 Ko outils_urbanisme_developpement_durable.pdf

mamr.gouv.qc.ca/publications/amenagement/comite_consultatif_no_7.pdf http://www.mamr.gouv.qc.ca/publications/amenagement/comite_consultatif_no_7.pdf…

Mise à jour : 8 novembre 2023

Public consultation follow-up report modifications PAFIO 2018-2023

pdf 790 Ko RA_Consultation_Nord-du-Qc_fevr2018_ang_MFFP.pdf

PUBLIC CONSULTATION FOLLOW-UP REPORT – PAFIO 2018-2023 PUBLIC CONSULTATION FOLLOW- UP REPORT PAFIO 2018-2023 Direction générale du secteur nord-ouest…

Mise à jour : 22 août 2024

COFAQ.pdf

pdf 304 Ko COFAQ.pdf

Déposé au Ministre des Finances du Québec Monsieur Éric Girard Dans le cadre des CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 Présenté par la Confédération des…

Mise à jour : 20 février 2026

Guide d’application des dispositions du Code des professions sur la tenue des assemblées générales annuelles

pdf 587 Ko GuideApplicationAGA_Office_professions_Mai2020.pdf

la cotisation soumis à la consultation. Cette consultation doit se faire annuellement que le CA prévoie ou non modifier le montant de la cotisation annuelle.…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Concernant l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de COVID-19

pdf 216 Ko enseignement_distance_galas_boxe_conge_10_jour_memoire.pdf

autorité de santé publique en cas de présence d’un cas de COVID-19 confirmé. Cela permet à l’élève assujetti à l’obligation de fréquentation scolaire en…

Mise à jour : 29 septembre 2020

Politique de divulgation de l’information du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports

pdf 868 Ko PO_pol_divulg_info_MTMDET.pdf

d’améliorer les services publics en offrant notamment aux citoyens la possibilité de : • consulter l’information publique, offerte sur des supports…

Mise à jour : 29 novembre 2023

Mémoire - Amendements au projet de loi n° 12, Loi visant principalement à promouvoir l’achat québécois et responsable par les organismes publics, à renforcer le régime d’intégrité des entreprises et à accroître les pouvoirs de l’Autorit

pdf 36 Ko 2022-0106_memoire.pdf

l’Assemblée nationale le 3 février 2022. Les consultations particulières de ce projet de loi ont eu lieu les 15, 16 et 17 mars 2022. Lors de ces consultation…

Mise à jour : 26 mai 2022

Public consultation follow-up report PAFIO 2018-2023 - Nord-du-Québec

pdf 0,95 Mo RA_Consultation_Nord-du-Qc_fevr2020_ang_MFFP.pdf

on the principle of ecosystem management, be subject to a public consultation. 2. Objectives of the Public Consultation Public consultation on the PAFIO was…

Mise à jour : 22 août 2024

AHQ.pdf

pdf 212 Ko AHQ.pdf

des finances publiques. L’AHQ demeure pleinement disponible pour répondre à toute question, approfondir certaines recommandations et présenter son mémoire…

Mise à jour : 26 janvier 2026

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Concernant l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de COVID-19

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Mémoire - Amendements au projet de loi n° 12, Loi visant principalement à promouvoir l’achat québécois et responsable par les organismes publics, à renforcer le régime d’intégrité des entreprises et à accroître les pouvoirs de l’Autorit

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