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Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées

pdf 813 Ko guide-prevention-intervention-attitudes-pratiques-inappropriees.pdf

l’intégrité de son corps. 12 Article 110 du RSGEE. https://guide-alimentaire.canada.ca/fr/ https://guide-alimentaire.canada.ca/fr/ Ministère de la Famille 19…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Démarche à suivre lors de travaux effectués sur un ouvrage municipal d’assainissement des eaux usées (OMAEU) avec déversement d’eaux usées - Fiche d'information 2025

pdf 811 Ko fiche-information-demarche-travaux-omaeu.pdf

dérivation. 6. ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA La municipalité a la responsabilité de vérifier auprès d’Environnement et Changement climatique …

Mise à jour : 20 octobre 2025

RFA 2024-2025 - Dawson

pdf 1,12 Mo RFA2425_DAW.pdf

ment supérieur (MES) 01 02 03 04 2025 2024 2025 2024 01 Subvention à recevoir (perçue en trop) - Revenu de transfert exercice courant (1 623 151) 2 541 025…

Mise à jour : 4 février 2026

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2015-2025 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2015-2016

pdf 4,29 Mo 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2015-2025.pdf

dans le Plan québécois des infrastructures. • Les projets en réalisation sont des projets dont le dossier d’affaires est complété et approuvé et pour…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Demande d’inscription au Registre des livres non distribués par le circuit des librairies agréées

pdf 104 Ko FO-inscription-registre-livres.pdf

l’inscription au registre est demandée. L’analyse de cette demande sera effectuée à partir d’un dossier complet incluant le formulaire rempli, les documents…

Mise à jour : 4 octobre 2021

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

pdf 451 Ko TECQ_19-24_Instructions_Municipalites.pdf

dans un autre programme, le nom de ce programme, le ministère/l’organisme responsable et le no du dossier ou nom du projet. 6 NCMC 3530, « Missions…

Mise à jour : 17 mai 2024

Les montants versés, les exemptions offertes, les effectifs de 2023 à 2026 en lien avec la mesure sur l'attraction et la rétention des personnes étudiantes internationales en région, instaurée par le ministre Jean Boulet en 2022.

pdf 508 Ko 25-161_Diffusion.pdf

Québec, le 24 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-161 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 31 juillet 2025

Formulaire de demande d’attestation pour obtenir des services de santé ou des services sociaux pour son enfant (version dynamique à remplir en ligne)

pdf 913 Ko FO_demande_attestation_services_sante_services_sociaux_en_ligne_DPCP.pdf

Annexez une copie de deux pièces d’identité avec photo émises par le gouvernement du Québec, du Canada ou d’un autre pays qui permettent de valider votre…

Mise à jour : 18 décembre 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

pdf 623 Ko 2022-2158_air.pdf

Industrie Canada (2021), Statistiques relatives à l’industrie canadienne : fabrication du papier - 322. Canada, [En ligne],…

Mise à jour : 18 août 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

pdf 707 Ko 2022-0081_air.pdf

Industrie Canada (2021), Statistiques relatives à l’industrie canadienne : fabrication du papier - 322. Canada, [En ligne],…

Mise à jour : 30 mai 2022

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Démarche à suivre lors de travaux effectués sur un ouvrage municipal d’assainissement des eaux usées (OMAEU) avec déversement d’eaux usées - Fiche d'information 2025

RFA 2024-2025 - Dawson

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2015-2025 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2015-2016

Demande d’inscription au Registre des livres non distribués par le circuit des librairies agréées

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

Les montants versés, les exemptions offertes, les effectifs de 2023 à 2026 en lien avec la mesure sur l'attraction et la rétention des personnes étudiantes internationales en région, instaurée par le ministre Jean Boulet en 2022.

Formulaire de demande d’attestation pour obtenir des services de santé ou des services sociaux pour son enfant (version dynamique à remplir en ligne)

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

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