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et les besoins de l’entreprise Section 8 – Revenus Contributions autonomes Montant attribué au salaire ($) Pourcentage du salaire (%) Organisme demandeur % A…

de la liste (voir I.B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : e)…

APond C9 x 0,7555 C8 x 30 C7 x C8 x 112,96 (C8 x 21,3606) + (C9 x 0,8571) AEC à temps partiel 133 4, 5 Cas particuliers LCA8C 0,88 20 Pes 200 Pes 1 988 599…

juillet 2001, page 4588, le Décret 488-2005 du 25 mai 2005, Gazette officielle du Québec, partie 2, 8 juin 2005, page 2435, le Décret 699-2007 du 22…

, à moins que le Conseil exécutif n’en décide autrement; 2° les communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres…

2804750 0055 SERV DE GESTION DES DONNÉES NUMÉRIQUES MINISTÉRIELLES 1 4 3 8 2804790 0055 DIR CONCEPTION RÉALISATION DES SOLUTIONS 1 7 8 2804791 0055 SERV…

Charges de désactualisation (Autres OMHS) 18 19 Autres charges (Amiante) 19 20 Autres charges (Autres OMHS) 20 21 Total - Obligations liées à la mise hors…

20 11 8 X X 1675 236 192 209 136 175 104 99 91 92 81 96 23 32 27 31 24 23 X X X 228 61 38 27 16 16 11 17 11 8 8 5 X X X X 2 956 Année de délivrance 2 022 423…

cotisations souscrites sur le marché québécois a augmenté de près de 24 % en dix ans, passant de 8,7 milliards de dollars à 10,8 milliards de dollars. 4 Les…

54, 56 et 59 de la Loi. Des documents fournis en réponse à une demande d’accès portant sur les lettres adressées aux CSS et CS les informant des efforts…