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Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 11,23 Mo RAG_MESS_2023-2024.pdf

est accessible sur le site de Québec.ca, à l’adresse quebec.ca/emploi/informer-metier- profession. https://www.quebec.ca/emploi/informer-metier-profession…

Mise à jour : 10 avril 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction et le chapitre 1, Plomberie, du Code de sécurité

pdf 665 Ko 2025-0220-0221_air.pdf

Plomberie, du Code de sécurité Régie du bâtiment du Québec 26 novembre 2025 3 SOMMAIRE Dans un contexte d’allègement réglementaire, le gouvernement du Québec…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Exemple d’avis de modification du rôle d’évaluation foncière

pdf 225 Ko TXT_AvisModification_VFD.pdf

FONCIÈRE Municipalité de Saint-Jacques-la-Rochelle Rôle en vigueur pour les exercices financiers 2025-2026-2027 Organisme municipal responsable de…

Mise à jour : 27 juin 2025

Instruction no 4 : Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial dans le cadre de la relance économique

pdf 364 Ko Instruction4-incitatif-devenir-RSG.pdf

2025 et le 31 mars 2026 : montant de 4 500 $, jusqu’à l’épuisement de l’enveloppe budgétaire du Programme disponible pour l’exercice financier2. • Prise…

Mise à jour : 25 août 2025

Instruction no 4 : Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial dans le cadre de la relance économique

pdf 376 Ko BC-instruction-4.pdf

2025 et le 31 mars 2026 : montant de 4 500 $, jusqu’à l’épuisement de l’enveloppe budgétaire du Programme disponible pour l’exercice financier2. • Prise…

Mise à jour : 25 août 2025

Formulaire de demande de révision - Initiative ministérielle de soutien à la transition aux pratiques agroenvironnementales en zone littorale du lac Saint-Pierre 2026-2028

pdf 0,96 Mo FO_formulaire-demande-revision-IML_MAPAQ.pdf

Formulaire de demande de révision IML26-28 (2026-01-09) Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation 1 | P a g e Initiative ministérielle…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Engagements financiers du FDSAP septembre 2023

pdf 103 Ko FDSAP-Engagements-financiers-septembre-2023.pdf

Programme de soutien aux événements sportifs internationaux 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Patinage Québec Internationaux classiques de…

Mise à jour : 8 mai 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de janvier 2025

pdf 1,33 Mo LIS_engagements_janvier_2025.pdf

on 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 Total AFFAIRES MUNICIPALES ET HABITATION SOUTIEN AU RAYONNEMENT DES RÉGIONS (SRR) 42 2024-003617 Centre…

Mise à jour : 12 février 2025

Juillet 2025

pdf 0,96 Mo 2025-07-engagements-financiers.pdf

INFORMATIQUE CGI INC. Québec 873 180,00 $ Capitale-Nationale Alithya Canada Inc. Québec Ciao technologies Inc. Québec Cofomo Québec inc. Québec ITI PLACEMENT…

Mise à jour : 12 août 2025

Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 301 Ko PASME-bilan-an2.pdf

supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 © Gouvernement du Québec…

Mise à jour : 31 août 2023

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Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction et le chapitre 1, Plomberie, du Code de sécurité

Exemple d’avis de modification du rôle d’évaluation foncière

Instruction no 4 : Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial dans le cadre de la relance économique

Instruction no 4 : Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial dans le cadre de la relance économique

Formulaire de demande de révision - Initiative ministérielle de soutien à la transition aux pratiques agroenvironnementales en zone littorale du lac Saint-Pierre 2026-2028

Engagements financiers du FDSAP septembre 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de janvier 2025

Juillet 2025

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