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Revue de littérature sur les conditions de détention des personnes de diversité sexuelle et de genre

pdf 893 Ko revue_litterature_lgbtq.pdf

https://news.ontario.ca/fr/backgrounder/31587/politique-ontarienne-en-matiere-dadmission-de-classification-et-de-placement-des-detenus-et-detenues-trans…

Mise à jour : 20 avril 2023

Memoire-FTQ.pdf

pdf 761 Ko Memoire-FTQ.pdf

2- 2023/]. http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/I-3 http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/budget/2022-2023/ http://www.budget.finances.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

pdf 15,85 Mo guide_inspecteur_municipal.pdf

boulevard Jean-Lesage Québec (Québec) G1K 8W1 Téléphone : 418 951-9127 Courriel : dir.adgmrcq@adgmrcq.ca Site Web : www.adgmrcq.ca ASSOCIATION DES DIRECTEURS…

Mise à jour : 17 mai 2023

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 8, annexes, glossaire et bibliographie

pdf 638 Ko biodiversite_urbanisation_chap_8.pdf

mddep.gouv.qc.ca/biodiversite/inter.htm www.mddep.gouv.qc.ca/biodiversite/nuisibles/berce-caucase/index.htm www.mddep.gouv.qc.ca/biodiversite/cadre-ecologiqu…

Mise à jour : 15 décembre 2010

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2015

pdf 1,31 Mo STAFR_sfs_2015.pdf

6e étage Québec (Québec) G1K 3H4 http://www.finances.gouv.qc.ca/documents/statistiques/fr/STAFR_sfs_2015.xlsx mailto:dgpfe@finances.gouv.qc.ca Table des…

Mise à jour : 7 avril 2022

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2019

pdf 1,53 Mo STAFR_sfs_2019.pdf

étage Québec (Québec) G1K 3H4 http://www.finances.gouv.qc.ca/ministere/fiscalite/statistiques_fiscales_societes mailto:dgpfe@finances.gouv.qc.ca Table des…

Mise à jour : 8 mai 2025

Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

pdf 540 Ko Cadre-gestion-infra-scolaire.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/i-8.3 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/c-65.1 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/B-1.1…

Mise à jour : 27 février 2024

Rapport de suivi des consultations publiques - Plan d’aménagement forestier intégré opérationnel 2023-2028

pdf 696 Ko RA_suivi_PAFIO_BSL_2023-2028_MRNF.pdf

gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations/bas-saint-l…

Mise à jour : 22 août 2024

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6,19 Mo 2305002-041-document.pdf

Culture et des Communications. Une version accessible de ce document est en ligne sur le site Québec.ca. Dépôt légal – septembre 2020 Bibliothèque et…

Mise à jour : 18 mai 2023

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Ko analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf

d’impact 6 sur les émissions de GES et l’économie https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/finances/publications#c214223 https://www.quebec.ca/gouverneme…

Mise à jour : 18 juin 2024

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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2015

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2019

Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

Rapport de suivi des consultations publiques - Plan d’aménagement forestier intégré opérationnel 2023-2028

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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