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Demande d'aide financière 2023-2024

pdf 712 Ko Formulaire-PSF-action-communautaire-famille.pdf

mission globale des organismes communautaires Famille (OCF) et des regroupements nationaux d’OCF – est destiné aux organismes communautaires ayant une…

Mise à jour : 31 mars 2023

Info-langue de RECYC-QUÉBEC

pdf 189 Ko Info-Langue_1_-_Personnes_morales.pdf

relevés et les autres documents d’information doivent être rédigés en français. Seuls les documents destinés à une personne morale ou à une entreprise visée…

Mise à jour : 28 mars 2024

Mémoire - Décret concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard de la demande du distributeur d’électricité de fixer trois nouveaux tarifs visant la biénergie électr

pdf 41 Ko 2022-2037_memoire.pdf

comparative La clientèle résidentielle d’HQ bénéficie d’un tarif biénergie (DT). Ce tarif DT est destiné aux clients disposant d’un système de chauffage…

Mise à jour : 16 août 2022

Bilan Piscicole 2018

pdf 409 Ko RA_bilan_piscicole_2018_MAPAQ.pdf

par le fait même, l’utilisation d’antibiotiques ou de produits de traitement pour des poissons destinés à la consommation humaine. Les exploitants qui le…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

pdf 460 Ko PL_19-717-01F_MSSS.pdf

millions d’heures 21,7 millions d’heures 22,1 millions d’heures 1.8. Améliorer l’accès aux services destinés aux enfants, aux jeunes et à leurs familles 14.…

Mise à jour : 15 février 2022

Mémoire concernant le décret concernant les montants annuels maxima de la rémunération pouvant être versés

pdf 36 Ko montants_annuels_maxima_2021_memoire.pdf

francophones et les 9 commissions scolaires anglophones en autant de centres de services scolaires (CSS) destinés aux établissements (écoles, centres de…

Mise à jour : 18 octobre 2021

Mémoire concernant le Décret concernant les montants annuels maxima de la rémunération pouvant être versés à l’ensemble des membres du conseil des commissaires d’une commission scolaire anglophone et aux membres du Comité de gestion de la taxe

pdf 42 Ko remuneration_conseil_commissaires_commission_scolaire_anglophone_cgtsim_commission_scolaire_anglophone_2021_2022_memoire.pdf

francophones et les 9 commissions scolaires anglophones en autant de centres de services scolaires (CSS) destinés aux établissements (écoles, centres de…

Mise à jour : 20 juillet 2021

engagements-23-12.pdf

pdf 213 Ko engagements-23-12.pdf

aint-Louis 18 2023-2024 1 290 320 $ Tourisme Outaouais Gatineau Hull 19 2023-2024 8 320 558 $ Destination Québec cité Québec Taschereau 20 2023-2024 1 079…

Mise à jour : 22 janvier 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Septembre 2024

pdf 235 Ko engagements-09-24.pdf

aint-Louis 24 2024-2025 1 225 536 $ Tourisme Outaouais Gatineau Hull 25 2024-2025 5 580 549 $ Destination Québec Cité Québec Taschereau 26 2024-2025 762 995…

Mise à jour : 15 octobre 2024

Décision

pdf 147 Ko Decision-MRIF-20240328-002.pdf

mars 2024 ; - Dépenses en transport du directeur du BQTA, comprenant le fournisseur, le cout, la destination et la provenance ainsi que la date des…

Mise à jour : 3 mai 2024

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Mémoire - Décret concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard de la demande du distributeur d’électricité de fixer trois nouveaux tarifs visant la biénergie électr

Bilan Piscicole 2018

Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (version de décembre 2019)

Mémoire concernant le décret concernant les montants annuels maxima de la rémunération pouvant être versés

Mémoire concernant le Décret concernant les montants annuels maxima de la rémunération pouvant être versés à l’ensemble des membres du conseil des commissaires d’une commission scolaire anglophone et aux membres du Comité de gestion de la taxe

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Septembre 2024

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