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Base de données 2012

xlsx 1,52 Mo rapport_usage_eau_potable__base_donnes_2012.xlsx

réalisée Section 1,2 #2 : Participation au programme PEEP de reseau environnement. La ville de Terrebonne participe au programme de patrouille de la RAIM. Ce…

Mise à jour : 4 août 2015

Dépenses fiscales 2018

pdf 3,15 Mo AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf

dernier recours, le Programme alternative jeunesse ou le Programme objectif emploi (2008 et 2018) Les prestataires de longue durée qui quittent le Programme…

Mise à jour : 6 juillet 2021

Follow-up to the Responses to the Calls for Justice of the Québec Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls (NIMMIWG) PROGRESS REPORT MAY 2023

pdf 2,84 Mo ENFFADA_progress-report_june2023.pdf

establish and implement local action plans to counteract sexual violence. In the context of the 2021‑2026 priority actions to counteract conjugal violence…

Mise à jour : 12 avril 2024

AUTFR_Depenses_fiscales_2019_Complet.pdf

pdf 4,56 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2019_Complet.pdf

dernier recours, le Programme alternative jeunesse ou le Programme objectif emploi (2008 et 2018) Les prestataires de longue durée qui quittent le Programme…

Mise à jour : 6 juillet 2021

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2024.pdf

l’attestation du certificat d’acceptation du Québec dans le cadre du Programme des travailleurs étrangers temporaires et du Programme des étudiants étrangers…

Mise à jour : 31 mars 2025

Dépenses fiscales - Édition 2021

pdf 3,26 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2021.pdf

dernier recours, le Programme alternative jeunesse ou le Programme objectif emploi (2008 et 2018) Les prestataires de longue durée qui quittent le Programme…

Mise à jour : 23 mars 2023

Diagnostic - Prime-Vert 2023-2026, sous-volet 1.2.2

pdf 0,92 Mo FO_diagnostic-pv1.2.2_IT_MAPAQ.pdf

DIAGNOSTIC GESTION DES EAUX USÉES DE PRODUCTION ACÉRICOLE DATE VERSION : 2026-04-01 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation 1 | P a g…

Mise à jour : 16 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 247 Ko 2025-0169-AIR_Contrib_veh_electriques.pdf

les produits du tabac et le cannabis récréatif. 6 Les revenus attendus sont estimés à 18,0 M$ en 2026-2027, alors que la mesure ne s’appliquera que durant…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 251 Ko 2025-0169_air1.pdf

les produits du tabac et le cannabis récréatif. 6 Les revenus attendus sont estimés à 18,0 M$ en 2026-2027, alors que la mesure ne s’appliquera que durant…

Mise à jour : 4 novembre 2025

Guide de la compagne ou du compagnon d'apprentissage – Opératrice ou opérateur en nettoyage industriel

pdf 2,06 Mo GUICOM_nettoyage_industriel.pdf

PARTIE 1 PARTIE 1 Le programme d’apprentissage en miLieu de travaiL 8 GUIDE DE LA COMPAGNE OU DU COMPAGNON D’APPRENTISSAGE OPÉRATRICE OU OPÉRATEUR EN…

Mise à jour : 8 décembre 2023

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Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

Dépenses fiscales - Édition 2021

Diagnostic - Prime-Vert 2023-2026, sous-volet 1.2.2

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

Guide de la compagne ou du compagnon d'apprentissage – Opératrice ou opérateur en nettoyage industriel

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