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suggestions qu’il reçoit. RÉPARTITION DES PLAINTES VISANT DIRECTEMENT LE MINISTÈRE INSCRITES AU REGISTRE DES PLAINTES AU 31 MARS Type de plainte 2020-2021…

pour les Amérindiens et les personnes inscrites en vertu de la Loi sur les Indiens. 4 • Selon le registre des Indiens, la population indienne inscrite en…

eux. Ne seront désormais légalement des Indiens que ceux qui sont inscrits dans le grand livre (le registre) du ministère des Af - faires indiennes. Le fé -…

de l'ouïe des deux oreilles avec un seuil d'audition de 90 décibels ou plus à l'intérieur d'un registre de 500 à 3 000 hertz. Tumeur…

l’aide des personnes victimes d’infractions criminelles............................... 425 Fonds des registres du ministère de la Justice…

à la mise hors service d’immobilisations et sites contaminés-mesures d’allègement fiscal 3-71 Un registre doit être tenu pour ventiler les DCTP par…

00 Matériel roulant 0,00 0,00 400 029,16 400 029,16 0,00 Document de bibliothèque (écart erreur régistre) 0,00 0,00 841 339,86 841 339,86 0,00 Manuels…

criminels ....................................................................... 449 Fonds des registres du ministère de la Justice…

criminels ....................................................................... 449 Fonds des registres du ministère de la Justice…

conversations that occur between returning and incoming group members. (paragr. 9) Empruntant un registre un peu différent, Chamberlin (2014), prétextant…