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Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1,52 Mo RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

AE, Décembre 2016, p. 685 106 https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1036460/cheval-blessure-mortelle-rodeo-saint-tite 107 https://ici.radio-canada.ca/nouvelle…

Mise à jour : 13 mars 2023

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique - Guide des subventions 2021-2022

pdf 720 Ko PART-Guide-IT.pdf

Ministère. http://education.gouv.qc.ca/padrrc https://education-astuce.evision.ca/eAwards_applicant/faces/jsp/login/login.xhtml?lang=FR…

Mise à jour : 13 mai 2022

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

pdf 1,16 Mo PL_ensemencement_Buteux.pdf

Placements Basques inc. Domaine du Lac Brouillard inc. Club de chasse et pêche Lac Fontaine inc. Pourvoirie Ça Mord inc. Zec du Lac-au-Sable Zec…

Mise à jour : 24 mars 2023

Portrait-diagnostic de l'industrie de la fraise et de la framboise au Québec

pdf 2,70 Mo ED_portrait_diagnostic_industrie_fraise_framboise_MAPAQ.pdf

commerciaux du Québec sont restés faibles et ont représenté environ 5 % des 0 200 400 600 800 1 000 1 200 1 400 1 600 1 800 2 000 2015 2016 2017 Moyenne…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf

https://ville.saguenay.ca/la-ville-et-vie-democratique/comites-et-commissions https://www.saint-eustache.ca/commissions-et-comites…

Mise à jour : 12 janvier 2022

Liste mensuelle des avis de licenciements collectifs - juin 2025

pdf 341 Ko LI_licenciement-collectif_2025-06_MESS.pdf

courriel : avislicenciementcollectif@mess.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/nous-joindre/renseignements-generaux…

Mise à jour : 2 juillet 2025

Faits saillants des Règles budgétaires 2024-2025 2ème édition des Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 448 Ko FS_ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

considéré aux fins du calcul est celui conforme aux fourchettes salariales publiées dans le site Web Quebec.ca et exclut toute autre forme de rémunération…

Mise à jour : 5 mars 2026

Mémoire Réalité policière - Christian Leuprecht

pdf 145 Ko MEM_Christian_Leuprecht.pdf

dans l’École des politiques publiques de l’Université Queen’s Courriel: christian.leuprecht@queensu.ca Date : le 15 octobre 2020 Alors que les budgets des…

Mise à jour : 3 août 2023

Cadre normatif

pdf 791 Ko cadre-normatif.pdf

province. https://www.sqrc.gouv.qc.ca/aide-financiere/index.asp https://www.ic.gc.ca/app/scr/cc/CorporationsCanada/fdrlCrpSrch.html?locale=fr_CA…

Mise à jour : 19 août 2024

Cadre normatif

pdf 791 Ko cadre-normatif.pdf

province. https://www.sqrc.gouv.qc.ca/aide-financiere/index.asp https://www.ic.gc.ca/app/scr/cc/CorporationsCanada/fdrlCrpSrch.html?locale=fr_CA…

Mise à jour : 5 mai 2025

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CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

Portrait-diagnostic de l'industrie de la fraise et de la framboise au Québec

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

Liste mensuelle des avis de licenciements collectifs - juin 2025

Faits saillants des Règles budgétaires 2024-2025 2ème édition des Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

Mémoire Réalité policière - Christian Leuprecht

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