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Les outils d’urbanisme municipaux au service du développement durable

pdf 553 Ko outils_urbanisme_developpement_durable.pdf

p. [http://www.mamr.gouv.qc.ca/publications/amenagement/Guide_bonnes_pratiques.pdf]. http://www.mamr.gouv.qc.ca/ministre/discours/020_discours.asp…

Mise à jour : 8 novembre 2023

L'accueil de la personne immigrante

pdf 369 Ko SARCA-Accueil-immigrants-Accueil-personne-immigrante.pdf

quebec.ca/immigration/service-integration-personnes-immigrantes https://services.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/partenaires/services-offerts.php…

Mise à jour : 15 janvier 2025

Politique concernant le traitement des plaintes sur la qualité des services rendus par le DPCP

pdf 350 Ko PO_traitement_plaintes_qualite_services_DPCP.pdf

http://www.cm.gouv.qc.ca/ http://www.barreau.qc.ca/public/index.html http://www.cdnq.org/ http://www.huissiersquebec.qc.ca/Default.aspx?idPage=37…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Diverses statistiques sur la diplomation des programmes préuniversitaires et techniques ainsi que sur les taux d'échec pour les 1er cours de littérature, anglais et philosophie, 2021-2023

pdf 280 Ko 24-527_Diffusion.pdf

Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet :…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Entre 2012 et 2022 : Le taux de diplomation des cégépiens en formation préuniversitaire et en formation technique - Le taux de réussite à l’épreuve uniforme de français - Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’

pdf 287 Ko 22-324_Diffusion.pdf

Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 20 janvier 2023 PAR COURRIEL Objet :…

Mise à jour : 31 janvier 2023

Transfert des agents(es) de protection de la faune au Ministère de la Sécurité publique

pdf 659 Ko 0212_SyndicatAgentsProtection.pdf

par le Syndicat des agents de protection de la faune du Québec 15 SEPTEMBRE 2020 http://www.sapfq.qc.ca/index.asp?node=28&lang=fr 2 Dans le cadre de la…

Mise à jour : 3 août 2023

Directive-MF-007

pdf 264 Ko Directive-presence-enfants-SGE-MF.pdf

article, on entend par « petit-enfant » : - le petit-enfant de la RSGE; https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/I-13.3?&cible= - le petit-enfant de…

Mise à jour : 21 février 2025

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des aléas en cause

pdf 15,60 Mo RAP_inondation_riviere_gouffre_aleas.pdf

.gouv.qc.ca). 9 État du couvert de neige au sol (environnement.gouv.qc.ca). https://www.environnement.gouv.qc.ca/climat/surveillance/reseau-parametres.asp…

Mise à jour : 6 novembre 2023

Réponse à la consultation sur le programme Éthique et culture religieuse

pdf 85 Ko CELA-ERC-memoire-FR.pdf

en langue anglaise 600, rue Fullum, 9e étage, bureau 9.30.01 Montréal (Québec) H2K 4L1 Tél. : 514 873-5656 Courriel : cela-abee@education.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 8 janvier 2021

Drainage des eaux pluviales – Portland (Oregon), États-Unis : Programme de rues vertes

pdf 314 Ko changement_climatique_portland.pdf

intégrés de gestion des eaux pluviales indiqués dans le budget 2017-2018 varient de 4 742 445 $ CA à 9 614 820 $ CA. RÉSULTATS DE L’INITIATIVE ESCOMPTÉS ■■…

Mise à jour : 18 octobre 2018

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Diverses statistiques sur la diplomation des programmes préuniversitaires et techniques ainsi que sur les taux d'échec pour les 1er cours de littérature, anglais et philosophie, 2021-2023

Entre 2012 et 2022 : Le taux de diplomation des cégépiens en formation préuniversitaire et en formation technique - Le taux de réussite à l’épreuve uniforme de français - Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’

Transfert des agents(es) de protection de la faune au Ministère de la Sécurité publique

Directive-MF-007

Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des aléas en cause

Réponse à la consultation sur le programme Éthique et culture religieuse

Drainage des eaux pluviales – Portland (Oregon), États-Unis : Programme de rues vertes

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