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Analyse d'impact réglementaire - Loi favorisant la résilience de la société québécoise en sécurité civile

pdf 708 Ko 2023-0267_air.pdf

local de concertation https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/publications-secteurs/securite-civile/soutien-muni…

Mise à jour : 19 mars 2024

Analyse d'impact réglementaire

pdf 703 Ko analyse_impact_reglementaire_refonte_LSC-2023-10-25.pdf

local de concertation https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/publications-secteurs/securite-civile/soutien-muni…

Mise à jour : 19 mars 2024

Analyse d'impact réglementaire : projet de règlement modifiant le Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 1,03 Mo 2022-2103_air.pdf

2019 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies L’analyse d’impact réglementaire (AIR) du projet de…

Mise à jour : 20 septembre 2022

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10,12 Mo 23-351_Diffusion.pdf

prochaine activité • Avoir recours à un livre de recettes pour sélectionner un mets facile à préparer • Consulter un dépliant publicitaire pour choisir des…

Mise à jour : 29 novembre 2023

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations – Synthèse

pdf 2,68 Mo syntheses.pdf

nombreux partenariats avec les milieux autochtones Le fruit de consultations enrichissantes Des engagements qui découlent largement des consultations auprès…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Mémoire Réalité policière - Fédération des cégeps

pdf 391 Ko MEM_FC.pdf

la Sécurité publique du Québec concernant les enjeux de la réalité policière au Québec Avis de la Fédération des cégeps présenté au comité consultatif du…

Mise à jour : 3 août 2023

Cadre normatif du Programme NovaScience

pdf 568 Ko CN_NovaScience_2025-2028_MEIE.pdf

(participation de personnes) − Nombre de consultations numériques effectuées sur les sites Web des organismes et des projets soutenus − 4,5 M de consultation…

Mise à jour : 25 février 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

pdf 0,97 Mo air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf

distincts. Ceci aurait impliqué la rédaction et le dépôt de plusieurs dossiers, tout autant de consultations publiques, et la production d’outils de…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l'encadrement applicable à certaines activités

pdf 0,96 Mo 2025-0157-0158-0159-0160-0161-0162-0163-0164_air.pdf

distincts. Ceci aurait impliqué la rédaction et le dépôt de plusieurs dossiers, tout autant de consultations publiques, et la production d’outils de…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (RVMR) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles, publié à la G

pdf 637 Ko rvmr-consultation-2026-03-11-valorisation-matieres-residuelles-va.pdf

s ATTENTION Il est important de préciser que cette version administrative vise à faciliter la consultation des modifications proposées par le projet de…

Mise à jour : 11 mars 2026

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Mémoire Réalité policière - Fédération des cégeps

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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

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