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projet d’article écrit au moins 90 jours avant la date de sa publication. Une réponse écrite (autorisation ou objection) relative à la publication devra être…

de la fonction publique, les employés de la Société sont assujettis quant à eux à la Loi sur la fonction publique et au Règlement sur l'éthique et la…

on de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR ? X Est-ce que l’effet…

produits en épicerie. D’autres produits, tels que les pommes de terre fraîches, les produits prêts à l’emploi en conserve ou emballés et les grignotines, ont…

ORGANISMES PUBLICS RECUEILLANT DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS PAR UN MOYEN TECHNOLOGIQUE Cette publication a été réalisée par la Direction de l’accès à…

-transports/publications-amd/Plan_de_mobilite_durable/Politique-mobilite-durable-2030.pdf…

règlement n’aura aucun impact anticipé sur l’emploi. 13 Tableau 8. Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre d’emplois touchés Impact favorable…

tion publique 555, boulevard Charest Est Québec (QC) G1K 9E5 250,731 Frais de scolaritéSecrétariat aux priorités et aux projets stratégiques Automne 2023…

financier du projet, dont les sources d’aide publique considérées dans le cumul des aides publiques et citées dans la section « Cumul des aides financières p…

impact sur l’emploi n’est attendu au Québec dans les trois à cinq prochaines années. Tableau 24. Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre…