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Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet cartographique réglementaire

pdf 11,65 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-volet-cartographie-reglementaire.pdf

textes Édition Coordination et rédaction Renseignements Versions Table des matières Liste des tableaux Liste des figures Liste des schémas 1. Introduction…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Rapport d’évaluation du Programme visant la lutte contre le harcèlement psychologique ou sexuel dans les milieux de travail

pdf 1,20 Mo RAP_EV_PROG_Visant_Lutte_Contre_Harcelement_Psychologique_Sexuel_Milieux_TRAV.pdf

caractère sexuel (CALACS) de Trois-Rivières —, la grande majorité des organismes financés sont des organismes généralistes intervenant dans une grande…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Appel à projets de coopération Québec-Singapour

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-singapour

Appel à projets de coopération Québec-Singapour Appel à projets terminé Consultez la liste des projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l’appel à projets…

Mise à jour : 4 août 2025

Rapport sur le financement des services publics – 2023-2024

pdf 1,11 Mo MINFR_rapportFSP2023-2024.pdf

fonds spéciaux ............................................................................ 66 III Liste des tableaux descriptifs de la tarification des…

Mise à jour : 16 décembre 2025

Définition des formes d'agression sexuelle

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/agression-sexuelle-aide-ressources/definition-formes-agression-sexuelle

Quels que soient leur âge ou leur statut social, les victimes d’agression sexuelle vivent souvent une grande confusion après les événements. Les émotions par lesquelles elles passent sont propres à…

Mise à jour : 10 octobre 2025

L’équité, la diversité et l’inclusion dans l’admission aux professions

pdf 1,97 Mo DocReflexion_EDIAdmis_2026.pdf

L’ADMISSION AUX PROFESSIONS _COMMISSAIRE À L’ADMISSION AUX PROFESSIONS_ FÉVRIER 2026 Document approuvé le 18 février 2026 André Gariépy, avocat, F.Adm.A.,…

Mise à jour : 18 février 2026

Mémoire concernant le projet de règlement sur le recours aux services des agences de placement de personnel et à de la main-d’œuvre indépendante dans le secteur de la santé et des services sociaux

pdf 359 Ko 2023-0164_memoire.pdf

soutien à domicile ou de répit (ex. : Baluchon Alzheimer, Société de soins palliatifs à domicile du Grand Montréal, etc.) ne seraient pas visés par le…

Mise à jour : 26 octobre 2023

Programmes et services pour les aînés – Édition 2025

pdf 6,28 Mo Guide_Aines_FR_2025.pdf

Organismes communautaires Association des grands-parents du Québec L’Association des grands-parents du Québec a pour mandat de défendre les droits des grands…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Programme transformation alimentaire

/aide-financiere/aide-financiere-transformation-distribution-alimentaires/programme-transformation-alimentaire

publique (PDF 199 Ko) Foire aux questions sur le programme (PDF 223 Ko) Liste des projets financés 2024-2026 (PDF 322 Ko) Liste des projets financés 2021-2023 (PDF 432 Ko) [...] consommateurs et les…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Programme transformation alimentaire

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/industrie-bioalimentaire/aides-financieres/aide-financiere-transformation-distribution-alimentaires/programme-transformation-alimentaire

publique (PDF 199 Ko) Foire aux questions sur le programme (PDF 223 Ko) Liste des projets financés 2024-2026 (PDF 322 Ko) Liste des projets financés 2021-2023 (PDF 432 Ko) [...] consommateurs et les…

Mise à jour : 20 mars 2026

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Rapport sur le financement des services publics – 2023-2024

Définition des formes d'agression sexuelle

L’équité, la diversité et l’inclusion dans l’admission aux professions

Mémoire concernant le projet de règlement sur le recours aux services des agences de placement de personnel et à de la main-d’œuvre indépendante dans le secteur de la santé et des services sociaux

Programmes et services pour les aînés – Édition 2025

Programme transformation alimentaire

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