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national des beaux-arts du Québec Société de développement des entreprises culturelles Société de la Place des Arts de Montréal Société de télédiffusion du…

six STC qui n’opèrent pas sur le territoire de l’ARTM. 1.13. Excédents des sociétés de transport en commun (S13) Certaines sociétés de transport en commun…

LECURATEUR (532 8728) Courriel : curateur.gouv.qc.ca/nousjoindre Site Web : curateur.gouv.qc.ca Dépôt légal – Septembre 2021 Bibliothèque et Archives…

responsabilité du Ministère; Un organisme culturel professionnel doit être une personne morale légalement constituée sans but lucratif et ayant son siège au…

communication@sct.gouv.qc.ca Une version est offerte sur le site Québec.ca/transformationnumerique Dépôt légal – juin 2019 Bibliothèque et Archives…

pauvreté, l’interculturel, le vieillissement de la population, la différenciation individu/société, le rapport société/environnement, la culture, les groupes…

publié en version électronique à l’adresse suivante : Québec.ca ISBN : 978-2-550-92200-1 (PDF) Dépôt légal – 2022 Bibliothèque et Archives nationales du…

organismes à but lucratif (OBL) légalement constitués au Québec; - Les organismes à but non lucratif (OBNL) légalement constitués au Québec; - Les…

fiables en langue anglaise, o de sa capacité d’établir des rapports sociaux et professionnels en anglais, o de sa capacité d’accéder à la culture anglophone,…

lorsque l’évaluation de ses capacités et de ses besoins démontre que cette intégration est de nature à faciliter ses apprentissages et son insertion sociale…