Résultats de la recherche
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Plan stratégique 2023-2027
pdf 1,18 Mo plan-strategique-2023-2027-melccfp.pdf
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Base de données 2012
xlsx 1,52 Mo rapport_usage_eau_potable__base_donnes_2012.xlsx
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Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques
pdf 2,34 Mo revue_litterature_prevention_recidive.pdf
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Pour des marchés publics innovants
pdf 1,49 Mo SSMP_Strategie_marches_publics_2022-01-21.pdf
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Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
pdf 1,09 Mo air-sgdd-2023-2028.pdf
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Cahier 3.2.2 Organisation spatiale des forêts dans les domaines bioclimatiques de la sapinière. Fondements de l'approche
pdf 3,00 Mo CH_3_2_2_fondements_approche_MRNF.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1,24 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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Budget 2018-2019 - Bilan économique du Québec : une économie forte au bénéfice des Québécois
pdf 1,95 Mo BilanEconomique_1819.pdf
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2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 19,55 Mo DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf
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2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021
pdf 15,11 Mo DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf