Résultats de recherche

scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. § 6. — Renseignements ayant des incidences sur la vérification 48.…

sécurité de toute personne qui accède à un bâtiment ou à un équipement destiné à l’usage du public ou qui utilise une installation non rattachée à un…

m p te d e l a d i ve r s i té d e s ré a l i té s f a m i l i a l e s d e s p e r s o n n e s h a n d i c a p é e s d a n s l a c o n c e p t i o n d e s p…

de contraindre une entreprise à se conformer à une loi, à une réglementation ou à une norme. Deux mesures du Plan national de l’eau visent à recueillir des…

gestion du réseau routier local et municipal est sous la responsabilité des municipalités. L’étendue de ce réseau varie selon les municipalités et il existe…

visent respectivement à prévenir les sinistres ou à atténuer leurs conséquences potentielles, à se préparer à faire face aux sinistres, à intervenir au…

Water Danville J0A 1A0 1 100 Ville de Danville 150, rue Water Danville J0A 1A0 1 500 Ville de Danville 150, rue Water Danville J0A 1A0 1 500 Ville de…

pp. A.79‑A.85. Additional Information on the Fiscal Measures A.27 A SE CT IO N A corporation wishing to claim the TCEB, for a taxation year, must, in…

amorcer, maintenir ou clore un échange, l’élève a recours à des ressources, dont des stratégies, qu’il utilise déjà dans sa langue mater- nelle ou sa langue …

additionnels 2016-2017, 17 mars 2016, p. A.45-A.50. 36 MINISTÈRE DES FINANCES DU QUÉBEC, Budget 2020-2021 – Renseignements additionnels, 10 mars 2020, p. A.5…