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Mémoire - Projets de règlement modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 422 Ko 2023-0009-0010_memoire.pdf

la consommation humaine ou non; • Abaisse de 75 000 litres à 50 000 litres, à partir du 1er janvier 2026, le volume journalier maximal à partir duquel une…

Mise à jour : 24 avril 2023

Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention violences sexuelles

pdf 1,30 Mo Rapport-Violences-sexuel.pdf

étudiants. Elle tient compte également des besoins particuliers des personnes les plus à risque de subir des actes de VACS, soit les étudiantes et les…

Mise à jour : 6 mars 2024

Version administrative du projet de modification du RMD

pdf 1,11 Mo rmd-consultation-2026-01-28-matieres-dangereuses-va.pdf

le Règlement sur les matières dangereuses, publié à la Gazette officielle du Québec le 28 janvier 2026, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Mise à jour : 4 février 2026

Souffler les braises

pdf 0,94 Mo Rapport_Groupe_travail_audiovisuel_Quebec.pdf

tions/actualites/orientations-budgetaires-2025-2026 https://www.calq.gouv.qc.ca/actualites-et-publications/actualites/orientations-budgetaires-2025-2026…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 13,92 Mo rapport-annuel-gestion-MCC-2024-2025.pdf

2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles Établissement d’une mesure de départ +1 % par rapport à la mesure de départ +1 % par rapport à la mesure de 2024-2025 +2…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2018

pdf 2,19 Mo AUTFR_lepointDec2018.pdf

2016 2018 2020 2022 2024 2026 Atteinte de l’objectif 32,3 31,1 29,6 27,5 25,7 24,3 22,9 21,6 20,3 19,1 17,8 16,5 14 16 18 20 22 24 26 28 30 32 34 36 2014…

Mise à jour : 11 décembre 2020

040-norme-VZE-reponse.pdf

pdf 20 Mo 2024-25-040.pdf

Valeur monétaire sanitaire : Estimation du montant que la société serait prête à payer pour éviter de subir ces impacts négatifs 3 Institut national de santé…

Mise à jour : 15 juillet 2024

Portrait de l’industrie québécoise de la métallurgie

pdf 4,05 Mo KPMG_portrait_metallurgie_2018.pdf

obtenir les métaux recherchés, les minerais métalliques sont d’abord extraits et concassés avant de subir une première étape de traitement et…

Mise à jour : 12 janvier 2026

2024-2025 Expenditure Budget - Information Resource Investment and Expenditure Plan 2024–2025

pdf 882 Ko 5-Information_Resource_Investment.pdf

information resource investment and expenditure planning (in millions of dollars)5 2024–2025 2025–2026 2026–2027 2027–2028 Ministerial portfolio Investment…

Mise à jour : 3 mai 2024

Document qui était auparavant sur votre site web, mais qui ne l'est plus. Il était disponible à cet URL https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PSG/ress_financieres/rb/Guide-financement_24-25.pdf

pdf 1,13 Mo 25-1001_Diffusion.pdf

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 4 mars 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 12 mars 2026

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Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention violences sexuelles

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Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de la Culture et des Communications

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2018

040-norme-VZE-reponse.pdf

Portrait de l’industrie québécoise de la métallurgie

2024-2025 Expenditure Budget - Information Resource Investment and Expenditure Plan 2024–2025

Document qui était auparavant sur votre site web, mais qui ne l'est plus. Il était disponible à cet URL https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/PSG/ress_financieres/rb/Guide-financement_24-25.pdf

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