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ieur (MES) souhaite vous informer de la liste détaillée des programmes d’études qui sera rendue publique par le MES sur son site Web.…

pérennisation de l’encadrement des TDS et préparé un document de consultation. En octobre 2021, l’Office a officiellement lancé une consultation auprès des…

nécessaires pour participer aux consultations initiées par le Gouvernement du Québec, et ce, dans le cadre du Fonds d'initiatives autochtones IV, volet…

communities respond to requests for consultation by creating consultation offices. The objective of such offices is to give communities specific for taking…

n'ont pas été construits dans les zones exposées à ces aléas. 6 7- Consultation Le présent mémoire a fait l'objet de consultations auprès du MTQ,…

batterie, une des priorités du gouvernement du Québec. Au printemps 2023, le MRNF lançait une consultation publique afin de favoriser un développement…

Direction des communications. Plus de 75 % des publications officielles qui affichent cette mention Mesure réalisée Une proportion de 90 % des publications…

de l’eau et la population. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes En 2018, la SQE avait fait l’objet d’une vaste tournée de …

approuve la publication du projet de règlement et signe l’avis de publication. Le ministère transmet ces documents à la Gazette officielle du Québec. Durée…

re. 7. Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Des consultations ont été menées tout au long de l’élaboration du projet de…