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Dépenses fiscales 2018

pdf 3,15 Mo AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf

dernier recours, le Programme alternative jeunesse ou le Programme objectif emploi (2008 et 2018) Les prestataires de longue durée qui quittent le Programme…

Mise à jour : 6 juillet 2021

Contexte légal et administratif - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides

pdf 847 Ko DS_Contexte_PAFIT_R15_MRNF.pdf

connaître davantage, consulter : Bureau de mise en marché des bois Programmation annuelle des interventions forestières La programmation annuelle (PRAN)…

Mise à jour : 22 août 2024

Règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations - Analyse d’impact réglementaire, 2025

pdf 1,59 Mo air-milieux-hydriques-ouvrages-protection-inondations-06-2025.pdf

municipales et de l’Habitation (MAMH) a également lancé le Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations (PRAFI), un programme de soutien…

Mise à jour : 12 juin 2025

Version administrative du projet de modification du RFPP

pdf 378 Ko rfpp-consultation-2026-01-28-fabriques-pates-papiers-va.pdf

Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers, publié à la Gazette officielle du Québec le 28 janvier 2026, pour une période de consultation de 45 jours.…

Mise à jour : 4 février 2026

CARAPP_production_porcine.pdf

pdf 3,00 Mo CARAPP_production_porcine.pdf

CARNET D’APPRENTISSAGE Programme d’apprentissage en milieu de travail OUVRIER EN PRODUCTION PORCINE NOM DE L’APPRENTI : NOM DU COMPAGNON : NOM DE…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

pdf 25 Mo Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_1_.pdf

financial years 2023-2024 to 2026-2027. Minimum lease payments for the next financial years are as follows: $ 2023-2024 5,704,082 2024-2025 1,203,275 2025-20…

Mise à jour : 21 mars 2024

Annexe : Plan comptable 2024-2025

xlsx 188 Ko PlanComptable2024-2025.xlsx

juillet 2002 Ligne 660 SUBVENTION EN VERTU DU PROGRAMME DE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES (PFI) Ligne 670 5055-5059 5055-00 5059-49 Ct Subvention en vertu…

Mise à jour : 18 octobre 2024

Mémoire concernant la Détermination des services en ressources informationnelles d’Infrastructures technologiques Québec que les organismes publics et les entreprises du gouvernement sont tenus d’utiliser

pdf 100 Ko services_ri_itq_mo_memoire.pdf

s, tout en dégageant des économies pour le gouvernement. À titre d’exemple, mentionnons que le Programme de consolidation des centres de traitement et de…

Mise à jour : 17 juin 2021

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 27 Mo 202402-27_DE.pdf

essais de laboratoire et à des analyses chimiques. 3.2 Programme de laboratoire Les échantillons de béton prélevés ont été soumis à un programme de…

Mise à jour : 23 février 2024

L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

pdf 5,16 Mo amenagement-territoire.pdf

inscrits aux huit derniers plans québécois des infrastructures 2013-2023 2014-2024 2015-2025 2016-2026 2017-2027 2018-2028 2019-2029 2020-2030 Réseau routier…

Mise à jour : 19 septembre 2024

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Version administrative du projet de modification du RFPP

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Rapports financiers (Trafics) des CSS/CS pour l'année scolaire 2022-2023

Annexe : Plan comptable 2024-2025

Mémoire concernant la Détermination des services en ressources informationnelles d’Infrastructures technologiques Québec que les organismes publics et les entreprises du gouvernement sont tenus d’utiliser

Note de service - Planification des activités publiques

L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques

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