Résultats de recherche

d’acier à faible empreinte carbone et dans le développement de la région de la Côte-Nord, propose deux recommandations prioritaires pour le Budget 2026-2027…

Ministère ne peut pas accorder une subvention plus élevée que la subvention demandée, même si le demandeur est admissible à une aide financière plus élevée…

sciences sociales et humaines; culture; communication et information. Deux priorités globales I Afrique et égalité des genres. Deux groupes prioritaires I…

RGPD prévoit des sanctions administratives pouvant s’élever jusqu’à 20 millions d’Euros ou 4 % du chiffre d’affaires mondial si ce montant est plus élevé.…

MELCCFP en matière de conservation et de mise en valeur de la faune. Ce document est un recueil de deux protocoles standardisés. Il présente la méthode…

de citoyenneté de l’élève. Personne citoyenne canadienne de naissance Copie du certificat de naissance ou copie de l’acte de naissance sur laquelle figurent…

de citoyenneté de l’élève. Personne citoyenne canadienne de naissance Copie du certificat de naissance ou copie de l’acte de naissance sur laquelle figurent…

économique en culture. Ce montant est le plus élevé parmi l’ensemble des ententes triennales signées avec les conseils régionaux de la culture. La desserte…

fermeture définitive de puits, de réservoirs et de restauration de sites et à trois autorisations de levés géophysiques. Aucune autorisation de forage pour…

effectués dans le cadre de la programmation analytique: - Un liquide de rinçage - Deux essais d'assainissement (reprise des deux échantillons rejetés en…