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Communication concernant la règlementation du bien-être des animaux pour la période allant du 4 décembre 2015 au 20 janvier 2025

pdf 17,47 Mo DO_demande_acces_2025-01-21-008_MAPAQ.pdf

par une inspection sur place. • Le MAPAQ a instauré un programme d’inspection en bien-être et sécurité de l’animal. Les objectifs du programme sont…

Mise à jour : 17 février 2025

La sécurité incendie au QuébecRapport d’activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2013

pdf 6,03 Mo stats_incendies_2013.pdf

gouvernement a annoncé la mise en œuvre du nouveau Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel. Ce programme,…

Mise à jour : 18 décembre 2020

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction (S-2.1, r.4) - Taux d’empoussièrement par la silice - Cours de santé et sécurité générale sur les chantiers de construction (CS

pdf 558 Ko 2023-1544_air.pdf

la formation à l’interne et par le Réseau de santé publique et santé au travail dans le cadre du programme AIC-Silice12. Nous estimons qu’environ 29 88013…

Mise à jour : 26 mai 2023

Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

pdf 358 Ko 22-452_Diffusion.pdf

de Portneuf 0 850 881000 881010 École primaire Saint-Patrick 0 0 881000 881011 École primaire de l'Everest 9 110 1 197 881000 881014 École primaire…

Mise à jour : 17 mars 2023

CARAPP_production_porcine.pdf

pdf 6,58 Mo CARAPP_production_porcine.pdf

CARNET D’APPRENTISSAGE Programme d’apprentissage en milieu de travail OUVRIER EN PRODUCTION PORCINE NOM DE L’APPRENTI : NOM DU COMPAGNON : NOM DE…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2020

xlsx 577 Ko STAFR_sfp_2020.xlsx

relatives aux ressources; — les prestations du Programme de protection des salariés; — les recouvrements de déductions pour achat d’outils; — les prestations…

Mise à jour : 18 février 2026

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2022-2027 - Reconnaître et agir ensemble

pdf 279 Ko 2022-0129_memoire.pdf

Terre-Neuve-et-Labrador. Quatre de ces sept provinces sont abordées 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total Investissements requis 8 456 190…

Mise à jour : 18 novembre 2022

Demande accès analyse reddition compte 22 avril 2022

pdf 4,28 Mo 21-477_Diffusion.pdf

ont souligné avoir été inspirés par d’autres ressources, dont celles disponibles dans le cadre du programme Ma cour, mon école. -Accorder plus de flexibilité…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Pour l'exercice du 1er avril 2023 - 31 mars 2024, ventilation de l'enveloppe budgétaire dédiée à la mesure budgétaire no 15061 du MEQ — Réussite éducative des élèves autochtones et réconciliation (comprenant les mesures fusionnées des exercic

pdf 1,22 Mo 24-706_Diffusion.pdf

amendées de fonctionnement des centres de services scolaires et des commissions scolaires, 2024-2025 à 2026-2027 4. Les dépenses réelles et consolidées…

Mise à jour : 17 mars 2025

Certification_forestiere.mxd

pdf 2,43 Mo PAFIT_ContexteLegalAdmin_BSL.pdf

connaître davantage, consulter : Bureau de mise en marché des bois Programmation annuelle des interventions forestières La programmation annuelle (PRAN)…

Mise à jour : 22 août 2024

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La sécurité incendie au QuébecRapport d’activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2013

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Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

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Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2020

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées 2022-2027 - Reconnaître et agir ensemble

Demande accès analyse reddition compte 22 avril 2022

Pour l'exercice du 1er avril 2023 - 31 mars 2024, ventilation de l'enveloppe budgétaire dédiée à la mesure budgétaire no 15061 du MEQ — Réussite éducative des élèves autochtones et réconciliation (comprenant les mesures fusionnées des exercic

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