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Il s’agit également d’une demande récurrente dans les mémoires déposés dans le cadre de la consultation publique du Plan directeur. Le fait de pouvoir…

3 Hypothèse 5 p5 TOTAL - - - - - - - - 9 2.4 CONSULTATIONS DES PARTIES PRENANTES SUR LES HYPOTHÈSES DE CALCUL DES COÛTS ET D’ÉCONOMIES Aucune consultation…

marin. 24 p. https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Publications/GuideCQjul10.pdf. (page consultée le 11 février 2018). https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Publications…

la sécurité publique exigent aussi l'utilisation d'une autre langue. V. Expositions, foires et autres Lorsqu'il participe à une exposition, à une foire ou à…

2 Date de publication : 9 décembre 2024 Avis de la protectrice régionale de l’élève Région des Vastes-Contrées PRINCIPES DEVANT GUIDER L’ORGANISATION DES…

/culture.pdf http://www.cmec.ca/Publications/Lists/Publications/Attachments/282/play-based-learning_statement_FR.pdf http://www.cmec.ca/Publications/Lists/Pu…

Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale Diffusion Cette publication est accessible en ligne uniquement à l’adresse : Publications > Ministère de…

aucun coût n’est prévu pour les entreprises. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Des consultations…

misc/ELD%20COST%20BENEFIT-English.pdf 11 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Trois consultations…

13 février 2026 Consultations prébudgétaires du ministre des Finances Mémoire soumis au ministère des Finances dans le cadre des consultations prébudgétaires…