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50 $ FRAIS POUR ACTIVITÉS DE FORMATION, COLLOQUE OU CONGRÈS Sous-ministre adjointe - Secteur des registres de l'État Description de l'activité1 Nom de…

commissaire. Idéalement, les entités de coordination pancanadiennes de l’ALEC devraient tenir un registre public des avis de l’article 706 de l’ALEC, comme…

directes, le plus souvent pour détecter les heures non déclarées. La Loi permet à la CCQ d’examiner le registre obligatoire et la liste de paie de tout…

parties prenantes de l’organisme doivent également être en mesure de consulter les livres ou les registres de l’organisme. 21 L’article 162 de la LIP prévoit…

du CCPE présentent les heures déployées et le déficit des heures sur une distribution linéaire du registre de poste, mais aucun détail de la cause ou des .…

fusion du rapport annuel des opérations de l’exploitant d’un recueil de chats et de chiens avec le registre pour les chats et les chiens, et ce, pour une…

les estimations faites jusqu’à maintenant. 65 http://www.environnement.gouv.qc.ca/changements/ges/registre/tableaux.htm 33 Au-dessus du niveau optimal…

l'Enseignement supérieur (CMES) 2022-01-24 N/A N/A 55088 1 11 Action PAMI - Pour approbation - ministre Registre pour les déplacements à l’international…

demande du Ministre, la Fédération atteste par écrit l’exactitude des informations contenues dans le registre du Ministre relativement aux libérations…

Avis d'appel d'offres Services professionnels 2019-07-30 1276179 Développement de l’outil Web - Registre des interventions en sécurité civile Les…