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pourcentage du financement total 5,1 % 5,1 % 5,7 % 6,0 % (1) Il s’agit d’élèves autochtones, d’élèves de l’extérieur du Québec et d’élèves concernés par une…

au sein d’une catégorie de personnel, il faut indiquer le nombre le plus élevé de jours qui est accordé (par exemple, s’il y a deux conventions collectives…

octroyé doit être versé à l’un des deux parents à la fois lorsque ceux-ci bénéficient de prestations en même temps. Cela a pour effet de désavantager les…

des services qui lui ont été fournis, calculé au taux stipulé dans le contrat; et b. la moins élevée des deux sommes suivantes : soit 50 $, soit une somme…

d’annulation Moins de 5 % Plus élevé Les données disponibles convergent : les trajectoires ambulatoires pédiatriques réalisées à AGM permettent de traiter un…

un peu plus de 116 $ la tonne54 et comprend les deux redevances à l’élimination exigées par le MELCC. Toutefois, ces avantages sont probablement plus élevés…

et des intérêts des parents et des élèves des écoles publiques primaires et secondaires en vue d’assurer la qualité des services et la réussite de l’ensemble…

............................................ 16 Tableau 6 : Lacs ayant un rendement naturel plus élevé que la moyenne des lacs de superficie comparable.…

équivalente. L’arrêté serait valide pour une durée maximale de cinq ans avec une possibilité de deux prolongations de deux ans chacune; • d’avoir un meilleur…

9149-8329 Québec inc. (Hôtel Four Points Sheraton - Lévis) 12 - Chaudière-Appalaches 1 000 000 9149-8329 Québec inc. (Hôtel Four Points Sheraton - Lévis) 12…