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l’organisme admissible, autres que ceux liés à l’exploitation du service de transport adapté; − Les dépenses liées aux autres services de transport; − Toute …

personnelles Article 8. Discrétion et confidentialité Article 9. Neutralité politique et réserve Article 10. Primauté de l’intérêt du Centre Article 11.…

voyageurs. Renseignez-vous : www . ficav . gouv . gc . ca. %"%% *! %" ) %% 5 6 747 8 6 (-*é( 91 1 %"*+(-"* pp$(%b$ 8 1"# 1"2 34 4 Les fonds perçus par Les…

s personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès, reçue le 8 septembre 2025, visant à obtenir « les documents…

lieu; 5. tout autre document demandé par le Ministère; 6. les originaux des factures, décomptes progressifs, preuves de paiement, résolutions municipales…

l'entreprise - Poste: (autre): (autre) - Poste: S1-1 Coordonnées de la personne - Bureau/app: S1-1 Type de personne morale - Autre (précisez): S1-1…

FORMULAIRES • P.D.F dynamique : Après l’avoir rempli, vous pouvez l’imprimer sur du papier format « lettre », soit 8,5 pouces sur 11 pouces (215,9…

dans la lettre qui vous sera transmise. Il se peut que le problème soulevé par la représentation cadastrale de votre propriété doive être résolu par le…

BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION 8 39477 (550858) Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine…

tiers Collecte de fonds Emprunt du CPE Autres sources de financement (2) Remboursement des taxes (50 %) Autres * (préciser) : Total - Mise de fonds du CPE et…