Résultats de recherche

courriel des participants à la consultation publique ayant indiqué leur consentement est ajoutée au registre pour les communications par courriel sur les…

restriction apportée à la vente au détail des produits du tabac. Un tel système permettrait d’avoir un registre à jour des points de vente, qui servirait à…

du français, de s’approprier les valeurs de la société québécoise et de se familiariser avec le registre de la langue qui est propre à l’exercice de…

signaler les disparitions à cette unité. Cette unité devrait également alimenter en temps réel le registre canadien des personnes disparues et mettre à…

signaler les disparitions à cette unité. Cette unité devrait également alimenter en temps réel le registre canadien des personnes disparues et mettre à…

l’aide des personnes victimes d’infractions criminelles............................... 425 Fonds des registres du ministère de la Justice…

l’aide des personnes victimes d’infractions criminelles............................... 425 Fonds des registres du ministère de la Justice…

Adaptation des services aux Autochtones…………………………………………………………………71 Agents locaux d’inscription pour les registres cri, inuit et naskapi…

Adaptation des services aux Autochtones…………………………………………………………………64 Agents locaux d’inscription pour les registres cri, inuit et naskapi…

intéressés pouvaient faire part de leurs observations et préoccupations sur le Registre des évaluations environnementales (le « Registre ») sur le site Web…