Résultats de recherche

cadre des consultations prébudgétaires du MFQ : Mémoires de la Coalition québécoise du jeu en ligne (CQJL)…

d’impact sur l’environnement, le ministre la rend publique et indique à l’initiateur du projet d’entreprendre l’étape d’information et de consultation publiq…

Numerous partnerships with Indigenous communities The outcome of rewarding consultations The commitments largely stem from consultations with Indigenous…

de CPEPE. 48 Loi sur l’instruction publique, RLRQ, c. I-13.3, art. 208. 49 Loi sur l’instruction publique, RLRQ, c. I-13.3, art. 207.1. 50 Loi sur…

2026-2027. 9 https://www.calq.gouv.qc.ca/actualites-et-publications/rapports-annuels-de-gestion https://sodec.gouv.qc.ca/a-propos/publications-2/rapport-ann…

s • Mesure des expériences et des résultats • Données et résultats à jour accessibles à tous Consultations Comités nationaux à thématique particulière :…

awea.org/Awea/media/Resources/Publications%20and%20Reports/White%20Papers/AWEA-Reliability-White-Paper-2-12-15.pdf https://www.awea.org/Awea/media/Resources/…

à l’égard de l’environnement. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autr es parties prenantes Consultation sur l’ensemble du projet de loi Une cons…

hypothèses de calcul des coûts et d’économies Le MFQ a consulté l’AMF qui a elle-même consulté l’industrie sur le projet dans son ensemble. Ces consultations…

organismes et personnes invitées à la consultation; o La liste des groupes, organismes et personnes présentes à la consultation; o Le procès-verbal de la con…