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AIR_RCFIC.pdf

pdf 564 Ko AIR_RCFIC.pdf

concordance futurs entre le RPP et le RCFIC lorsque des normes de l’Office des normes générales du Canada sont révisées. Des modifications de concordance…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

pdf 15,82 Mo otayek-2022.pdf

bibliothèque offerts dans les établissements de détention sous juridiction provinciale. Canada L’histoire des prisons au Canada est influencée par les…

Mise à jour : 19 mai 2023

Arrangement de reconnaissance mutuelle - Technologiste médical et technicien de laboratoire médical

pdf 78 Ko ARM-consolide-technologistes-medicaux-MRIF.pdf

Ordre professionnel des technologistes médicaux du Québec 281, avenue Laurier Est Montréal (Québec) Canada H2T 1G2. 7.4 Aux fins de l’application de…

Mise à jour : 25 janvier 2023

Le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme menant à une attestation d’études collégiales (AEC) en anglais et le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme d’enseignement collégia

pdf 294 Ko 24-540_Diffusion.pdf

inc. (749720) Collège April-Fortier, enseignement en anglais (748720) 13 Collège Canada inc. (693550) Collège Canada inc. (secteur anglophone) (693553) 113…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Demande d’inscription au Registre des livres non distribués par le circuit des librairies agréées

pdf 104 Ko FO-inscription-registre-livres.pdf

l’inscription au registre est demandée. L’analyse de cette demande sera effectuée à partir d’un dossier complet incluant le formulaire rempli, les documents…

Mise à jour : 4 octobre 2021

TR__Rapport_du_mois_d_avril.pdf

pdf 403 Ko TR__Rapport_du_mois_d_avril.pdf

sociaux Grève 30 240 1/23/25 Clauses régionales 5 Négociation renouvellement AQ20018494 Agence du revenu du Québec Tous les établissements visés de…

Mise à jour : 23 septembre 2025

AI_greve_lockout_2025_04.xlsx

xlsx 262 Ko AI_greve_lockout_2025_04.xlsx

sociaux Grève 30 240 1/23/25 Clauses régionales 5 Négociation renouvellement AQ20018494 Agence du revenu du Québec Tous les établissements visés de…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Rapport_du_mois_d_avril.pdf

pdf 373 Ko Rapport_du_mois_d_avril.pdf

sociaux Grève 30 240 1/23/25 Clauses régionales 5 Négociation renouvellement AQ20018494 Agence du revenu du Québec Tous les établissements visés de…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Profil financier 2023 – Renseignements complémentaires

pdf 0,93 Mo renseignements_complementaires_2023.pdf

l’aide du cadre de référence proposé par le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public de CPA Canada, dans les énoncés de pratiques recommandées,…

Mise à jour : 13 février 2024

Tracking table for responses to calls for action by the public inquiry commission on relations between indigenous peoples and certain public services - Progress report - September 2022

pdf 6,52 Mo progress-report-commision-viens-september-2022-en.pdf

Québec (MAMH/SHQ) Under the James Bay and Northern Québec Agreement, the governments of Québec and Canada share responsibility for social housing in Nunavik.…

Mise à jour : 24 octobre 2025

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