Résultats de recherche

l’ensemble des programmes du domaine de l’univers social3. Connaissances liées à la géographie des aires culturelles Les connaissances liées à la géographie…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts6 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

Cadre légal et réglementaire 4 1.2 Mission de l’école 4 1.3 Publications ministérielles 4 2 CONCEPTS LIÉS À LA DOUANCE 6 3 BESOINS DES ÉLÈVES DOUÉS 8 3.1…

0 0 36 37 Apports reportés liés à l'acquisition d'immobilisations 159 691 148 356 37 Autres éléments liés aux activités de financement 38 38 39 39…

a s e à i n te n s if é li te b a s e à i n te n s if b a s e à i n te n s if b a s e à i n te n s if é li te é li te b a s e à i n te n s if b a s e à i n…

de COVID-19, les enseignants font face à des défis importants liés au numérique. Nous tenons pour acquis que des enveloppes budgétaires liées à…

Parties liées Les biens sous administration du Curateur public sont liés au Curateur public, à titre de fiduciaire des biens d’autrui. Les biens sous…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

situation exceptionnelle liée à la COVID-19, les conditions d’assujettissement à l’équilibre budgétaire en 2020-2021 ont été assouplies, notamment pour…