Résultats de recherche

le compte de la Commission des services électriques de Montréal. Elle effectue des recherches au registre foncier, les relevés et la coordination avec des…

aux attributs naturels de se perpétuer ou de se recréer avec le temps. Les territoires inscrits au registre des aires protégées, les secteurs inaccessibles…

générer des images – se familiariser avec des usages diversi- fiés de la langue écrite – étendre le registre de ses façons de s’exprimer – répondre à divers…

administratives, soit les permis et les autres autorisations, les rapports, les enregistrements et les registres. Politique gouvernementale sur l’allègement…

avoir des estimations en « ayant recours à différentes méthodes (p. ex. : déclarations volontaires, registres officiels des déclarations de culpabilité ou…

d’inventaires de salamandres de ruisseaux au Québec, gouvernement du Québec, Québec, 47 p. + annexes. iv Registre du document et des mises à jour Date…

matière de registres et d’optimiser la tenue des registres, contribuant ainsi à la mise en place du guichet multiservice. — À titre d’exemple, l’intégration…

collection of this duty from energy distributors on December 31, 2014, — a $24-million rise in registration fees; a $74-million increase in miscellaneous…

d’études fondées sur des populations et d’activités de surveillance adéquates. Il existe peu de registres centraux contenant des comptes rendus uniformisés…

s à la suite d’un décès24, qui permettra, notamment : — d’accélérer l’inscription d’un décès au registre de l’état civil avec la mise en place d’une…