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. Toutefois, des exceptions peuvent permettre à votre organisme d’utiliser une autre langue que le français ou une autre langue en plus du français avec ces…

désactualisation (autres OMHS) 5 512 18 19 Autres charges (amiante) 19 20 Autres charges (autres OMHS) 46 533 20 21 Total - Obligations liées à la mise hors…

Canada AMC Autres. Précisez : Aides financières municipales (y compris celles des MRC) Sous-total – revenus de sources gouvernementales Fondations. Précisez…

raison -ci doit permettre au Ministère aux autres action des organismes. Aussi, la circulation des et la ressource chargée de ce mandat a été une priorité Un…

définis et peu connus de l’autre réseau. Enfin, les organisations ne s’assurent pas toujours de faire connaître à leurs intervenants les services et les…

ou pendant votre séjour. 8 – Documents relatifs au séjour en institution ou au placement sur une ferme Oui Non Des personnes seraient-elles prêtes à…

ou pendant votre séjour. 8 – Documents relatifs au séjour en institution ou au placement sur une ferme Oui Non Des personnes seraient-elles prêtes à…

de la liste (voir I.B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : e)…

s'applique pas 10: Off 8 Mode capture (engin): 8 Mode capture (type ou modèle) 1: 8 Mode capture (quantité) 1: 8 Mode capture…

AccèsLogis Québec (ACL) 35 826 35 422 34 267 33 065 31 827 Logement abordable Québec (LAQ) 8 563 8 563 8 563 8 563 8 563 Allocation-logement (PAL) 62 203 71…