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Rapport d'enquête - Collège Dawson et Collège Vanier

pdf 4,68 Mo rapport-college-dawson-college-vanier.pdf

de l’Enseignement supérieur 87. Ces publications du groupe constitueraient une violation des articles 4.1 et 4.5 du Code de conduite du Collège si ces public…

Mise à jour : 27 juin 2025

1. L’ensemble des contrats octroyés en sous-traitance en matière de services professionnels pour les cinq dernières années financières; 2. Les avis d’appels d’offres lancés par votre ministère/organisme en lien avec l’acquisition de service

pdf 762 Ko AI_M20263562_Demande_DOC_2021_Au_2025.pdf

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

Mise à jour : 4 mars 2026

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Montérégie

pdf 1,48 Mo PAR-6_DRM_2022-2023.pdf

priorités exprimées par les régions consultées à l’automne 2020 par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), le Ministère a réalisé…

Mise à jour : 4 octobre 2022

Plan de gestion du touladi au Québec 2014-2020 - version synthèse

pdf 7,99 Mo plan-gestion-touladi-synthese.pdf

978-2-550-69696-4 (Imprimé) © Gouvernement du Québec La publication est disponible en ligne à l’adresse suivante : mddefp.gouv.qc.ca/faune/publications. Ce…

Mise à jour : 19 mars 2025

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 94 Ko recuperation_valorisation_produits_entreprises_memoire.pdf

provinces canadiennes au nom des producteurs, ont été consultés. Ils sont tous favorables à une REP sur ces produits. En parallèle des consultations menées…

Mise à jour : 14 octobre 2021

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 13,66 Mo decision_F2025182.pdf

2016 au 31 mars 2017? Mécanisme de consultation Nombre de fois du 1er avril 2016 au 31 mars 2017 Rencontre du comité consultatif Conférence téléphonique Cons…

Mise à jour : 16 février 2026

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

raffermir en éducation : www.cse.gouv.qc.ca/fichiers/documents/publications/Avis/50-0374.pdf. http://www.cse.gouv.qc.ca/fichiers/documents/publications/Avis/…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Directive type pour les organismes municipaux reconnus en vertu de l’article 29.1 de la CLF

pdf 713 Ko directive_type_29.1.pdf

in/langue-francaise/fr/publications/emissaires/information_redaction_directiveparticuliere.pdf…

Mise à jour : 4 août 2025

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1,27 Mo appareils_chauffage_mazout_air.pdf

la Gazette officielle du Québec, le 21 avril 2021, pour une période de consultation de 45 jours. À la suite de cette consultation, quelques modifications ont…

Mise à jour : 26 novembre 2021

Gazifère inc.

pdf 333 Ko gazifere.pdf

MÉMOIRE DE GAZIFÈRE SUR LES THÈMES DES BIOÉNERGIES, DE L’ÉLECTRIFICATION ET DU FINANCEMENT (CONSULTATION PUBLIQUE) Par la présente, Gazifère souhaite…

Mise à jour : 24 novembre 2020

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Rapport d'enquête - Collège Dawson et Collège Vanier

1. L’ensemble des contrats octroyés en sous-traitance en matière de services professionnels pour les cinq dernières années financières; 2. Les avis d’appels d’offres lancés par votre ministère/organisme en lien avec l’acquisition de service

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Montérégie

Plan de gestion du touladi au Québec 2014-2020 - version synthèse

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

Directive type pour les organismes municipaux reconnus en vertu de l’article 29.1 de la CLF

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

Gazifère inc.

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