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compte uniquement des critères liés aux caractéristiques physiques du pont, telles que le type de pont, la longueur des travées, la rareté du sous-type. Les…

réactivant des mesures d’aide. Il importe de signaler que, pendant la pandémie, certains secteurs liés au tourisme ont été particulièrement touchés par…

l’amélioration du bilan routier, en soutenant financièrement des projets couvrant une multitude d’aspects liés à la sécurité routière ou à l’aide aux…

organismes, des entreprises ou des sociétés qui y sont liés de manière directe dans le présent, qui y ont été liés dans le passé ou qui y seront liés dans le…

de 1 000 kg, liée aux essieux délestables, permettra aux entreprises de choisir parmi plus de technologies pour adapter leur parc de véhicules. Il n’y a pas…

quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/protecteur-national-eleve https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/p…

activités en lien avec la mission de l’IRLPH : a) les frais généraux (liés aux loyers, au matériel de bureau, aux équipements); b) les coûts liés aux…

situation exceptionnelle liée à la COVID-19, les conditions d’assujettissement à l’équilibre budgétaire en 2020-2021 ont été assouplies, notamment pour…

engagements liés à la convention collective ? Est-ce que le CSS devra générer un autre surplus ailleurs afin de balancer la portion du surplus utilisé pour…

A L A D IE G a ra n ti e B a li se s d e r e m b o u rs e m e n t P re sc ri p ti o n m é d ic a le P o u rc e n ta g e d e re m b o u rs e m e n t ii G a ra…