Résultats de recherche

complète Demande d’aide financière présentée à partir du formulaire fourni par le Ministère, dûment rempli et signé par un demandeur ou un représentant…

ressources policières actuelles ne suffisent plus pour remplir leur mandat. Différentes tâches du travail policier seraient probablement mieux remplies par…

vigueur. 3. Admissibilité Les demandes de subvention doivent être complètes, le formulaire dûment rempli dans le portail ASTUCE-Recherche, le tout présenté…

surface ou souterraine. Les utilisateurs se voient facturer les prélèvements d’eau lorsqu’ils remplissent la déclaration des prélèvements d’eau. Les revenus…

réflexion sur le niveau de performance à atteindre ou la fonction que le bien ou le service doit remplir. Éviter de cibler des produits précis ou des…

réflexion sur le niveau de performance à atteindre ou la fonction que le bien ou le service doit remplir. Éviter de cibler des produits précis ou des…

l’entreprise lorsque des biens et services sont rendus : • être membre d’un ordre professionnel ou remplir les conditions particulières prévues à l’annexe I…

projets. Le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE) est bien positionné pour remplir cette responsabilité, qui s’inscrit dans sa…

DE LA LANGUE FRANÇAISE ̶ POUR TOUTE QUESTION TOUCHANT LE CONTENU DE CETTE FICHE ET LA FAÇON DE LA REMPLIR, VEUILLEZ COMMUNIQUER AVEC MME ANDRA LORENT,…

d’un organisme proviennent : du questionnaire sur les pratiques en gestion contractuelle qui est rempli par l’organisme; des données publiées par l’organisme…