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Guide de signalistion routière dans les forêts du domaine de l'État

pdf 1,96 Mo GM_signalisation_routiere_forets.pdf

marchepied sur une partie extérieure du véhicule, dans la benne ou la caisse du véhicule ou tolérer une telle pratique. ■ Art. 434 Interdiction de s’agripper…

Mise à jour : 16 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 0,95 Mo 2024-0118_air.pdf

CO2 Tonne équivalent CO2 VE Véhicule électrique VFE Véhicule à faible émission VHR Véhicule hybride rechargeable VMCI Véhicule à moteur à combustion interne…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Ko air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

CO2 Tonne équivalent CO2 VE Véhicule électrique VFE Véhicule à faible émission VHR Véhicule hybride rechargeable VMCI Véhicule à moteur à combustion interne…

Mise à jour : 20 août 2025

Mémoire au Conseil des ministres : Projet de loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière

pdf 240 Ko 2023-0274_memoire.pdf

concernent pas les véhicules autonomes. 4.3.3 Stationnement — véhicules routiers électriques et hybrides (en recharge) Le CSR prévoit que seuls les véhicules…

Mise à jour : 12 décembre 2023

Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 0,98 Mo air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf

équivalent CO2 VE Véhicule électrique VEE Véhicule entièrement électrique VFE Véhicule à faibles émissions VHR Véhicule hybride rechargeable VMCI Véhicule à…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

pdf 1,39 Mo air-amendements-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2022.pdf

atmosphériques. L’utilisation de véhicules munis de tels dispositifs est actuellement interdite par la réglementation en vigueur, autant pour les véhicules…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo 2024-0191_air.pdf

de dollars annuellement. La norme véhicule zéro émission Les dispositions visant à permettre la mise en œuvre d’une norme véhicule zéro émission (VZE) pour…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

de dollars annuellement. La norme véhicule zéro émission Les dispositions visant à permettre la mise en œuvre d’une norme véhicule zéro émission (VZE) pour…

Mise à jour : 20 novembre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi protégeant les consommateurs contre l’obsolescence programmée et favorisant la durabilité, la réparabilité et l’entretien des biens

pdf 0,95 Mo 2023-0072_air.pdf

balises associées aux catégories de véhicules d’occasion excèdent les garanties assumées par les constructeurs sur les véhicules neufs, ce qui serait le cas…

Mise à jour : 22 juin 2023

Analyse d'impact réglementaire concetnant les Modifications au règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers

pdf 1,02 Mo 2021-0228_air.pdf

valide tant que ce véhicule et son propriétaire demeurent les mêmes. Ainsi, un propriétaire peut conserver une plaque qui était sur le véhicule cédé et…

Mise à jour : 5 janvier 2022

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Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

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Mémoire au Conseil des ministres : Projet de loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière

Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi protégeant les consommateurs contre l’obsolescence programmée et favorisant la durabilité, la réparabilité et l’entretien des biens

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