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nous pouvons maintenant constater tous les bénéfices qu’elles ont apportés aux nouveaux parents de même que leur effet bénéfique sur l’engagement des pères…

ne peuvent pas être admissibles à un programme d’aide financière du gouvernement : • inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

: Les résultats de mesure de ces instruments doivent être inscrits dans le Registre officiel de la station et dans le Registre réglementaire obligatoire pour…

régime particulier) En vigueur le 1er décembre 2020 Les familles qui adoptent bénéficient ainsi du même nombre de semaines de prestations que celles…

graduelle de l’économie et de la reprise prévue des activités. Le niveau de revenus attendu était du même ordre que celui des revenus réels prépandémie, soit…

Demandeurs non admissibles Ne sont pas admissibles à ce volet les demandeurs qui : • sont inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

l’aide des personnes victimes d’infractions criminelles............................... 380 Fonds des registres du ministère de la Justice…

originale et même offrir ces cartes à la population nous même. C'est une bonne manière de remonter notre cote de popularité. 8/31/11 19:33 35719 58 La…

Renseignements sur l’organisme Les renseignements personnels que vous transmettez au Ministère de même que ceux qui seront consignés à votre dossier…

l’avis d’intention de procéder au classement du bien a été transmis; QUE ce bien sera inscrit au Registre du patrimoine culturel du Québec. Fait à Québec, ce…