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  • Mémoire au Conseil des ministres – Projet de loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

    pdf 496 Ko 2024-0191_memoire.pdf

    Kativik 2. Comité consultatif pour l’environnement de la Baie-James 3. Comité conjoint chasse, pêche, piégeage 4. Institut de développement durable des…

    Mise à jour : 29 novembre 2024

  • Plan d’action 2018-2020 en matière d’occupation et de vitalité des territoires du ministère de la Sécurité publique

    pdf 538 Ko PL_action_ovt_MSP_2018_2020.pdf

    ressources naturelles. De nombreux usages sont ainsi conciliés, notamment la chasse, la pêche, le piégeage, la villégiature, les activités…

    Mise à jour : 28 octobre 2019

  • Plan directeur provisoire du parc national du Lac-Témiscouata

    pdf 6,44 Mo plan-directeur-lac-temiscouata.pdf

    d’oléoducs et de lignes de transport d’énergie est interdit, tout comme la pratique de la chasse et du piégeage. Ces mesures restrictives permettent à ces…

    Mise à jour : 21 février 2025

  • TOTAL :052

    pdf 2,49 Mo 202309-06_REP.pdf

    GCI Mines IFIG OR RF 23-03-28 VD 38. 23-03/038-JF(IT)(COVID) 23-03-08 Accès à la liste des baux de piégeage et leurs propriétaires qui se trouvent dans le…

    Mise à jour : 29 septembre 2023

  • Analyse impact règlementaire - Projet de loi sur les véhicules hors route

    pdf 1,86 Mo vehicules_hors_route_air.pdf

    exprimés lors des consultations ont été pris en compte, par exemple, dans le cadre d’activités de piégeage impliquant des arrêts fréquents qui se déroulent à…

    Mise à jour : 7 décembre 2020

  • La Vision internationale du Québec – Le Québec : fier et en affaires partout dans le monde!

    pdf 3,68 Mo PO-vision-internationale-Quebec-FR-MRIF.pdf

    l’extraction minière et de la première transformation des métaux, de la chasse, de la pêche et du piégeage. 2 Moyenne des cinq dernières années (2014-2018).…

    Mise à jour : 22 novembre 2022

  • Plan de gestion du saumon atlantique 2016-2026

    pdf 5,61 Mo PL_gestion-saumon-atlantique.pdf

    avec les partenaires nationaux. La Société Makivik et le Comité conjoint de chasse de pêche et de piégeage (CCCPP) ont été consultés. Par ailleurs, chacune…

    Mise à jour : 7 décembre 2023

  • Plan directeur - Parc du Mont-Tremblant

    pdf 685 Ko plan-directeur-mont-tremblant.pdf

    commerciale et industrielle des ressources forestières, minières ou énergétiques, que la chasse et le piégeage y sont défendus et que le passage d’oléoducs,…

    Mise à jour : 21 février 2025

  • Entente de partenariat sur le développement économique et communautaire au Nunavik - 2008

    pdf 300 Ko 2008-03-10_version-consolidee.pdf

    Afin de donner effet et de permettre une application adéquate du régime de chasse, de pêche et de piégeage établi en vertu de la Convention de la Baie-James…

    Mise à jour : 24 octobre 2025

  • Rapport sur le financement des services publics – 2019-2020

    pdf 2,90 Mo MINFR_rapportFSP2019-2020.pdf

    o. 1 165 nd s. o. MAG Études de dossiers 569 nd nd 575 nd nd DA Permis de chasse, de pêche et de piégeage 38 020 nd s. o. 34 936 nd s. o. MAG Permis…

    Mise à jour : 10 octobre 2023

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