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Communications entre le Bureau du Québec à Tel-Aviv et le Centre international de la diplomatie francophone (CIDF)

pdf 14,58 Mo DA-Communications-BQTA-CIDF-MRIF-20250312-002.pdf

Tel-Aviv 6706038, Israël Gouvernement du Québec Affaires mondiales Canada | Global Affairs Canada Gouvernement du Canada | Government of Canada Québec.ca…

Mise à jour : 22 avril 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,45 Mo CAG_RAG_2022-2023.pdf

Nationale du Canada en vigueur pendant la durée de cette avance. L’avance vient à échéance le 31 mai 2023. Cette avance est inutilisée au 31 mars 2023…

Mise à jour : 27 octobre 2023

2024-090 – Divers documents et correspondances du ministère concernant la station d’épuration de Saint-Hyacinthe

pdf 12,16 Mo DAI_2024-090_station_epuration_saint_hyacinthe.pdf

2021-2022 13 525 000,00 $ 2022-2023 12 265 000,00 $ 2023-2024 5 130 000,00 $ 4. ÉCHÉANCIER DE RÉALISATION DES TRAVAUX Début des travaux : 2020-07-01 Fin des…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu

pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf

https://www.canada.ca/fr/agence- revenu/programmes/a-propos-agence-revenu-canada-arc/statistiques-revenu-statistiques-tps-tvh.html]. -- -7 3 6 0 0 -- - -- -7…

Mise à jour : 31 juillet 2024

Plan pour la langue française

pdf 1,38 Mo plan-langue-francaise.pdf

RENVERSER LES TENDANCES 8. Statistique Canada (2024). Tableau : 17-0121-01 9 . Statistique Canada . Recensement de la population de 2016 10 . Statistique …

Mise à jour : 5 mai 2025

CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE - Information à l'intention des ministères et organismes (Relations intergouvernementales et internationales)

pdf 426 Ko guide_relation_intergouv-internat.pdf

langues officielles (justice.gc.ca) 30 Loi sur les langues officielles (gnb.ca) 31 Codification officielle de la Loi sur les langues officielles…

Mise à jour : 2 juin 2025

Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

pdf 2,12 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

programmation de sites Web NWE.1P Web Technology NWE.2K Conception de jeux vidéo NWE.2M Design et intégration Web NWE.2N Production en médias interactifs…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 2,29 Mo RA_PL_ESM_2022-12-01.pdf

lieu au printemps 2023 pour déterminer les nouveaux organismes qui seront financés en 2023-2024. Une table de coordination provinciale sera également mise en…

Mise à jour : 7 décembre 2022

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,03 Mo AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

représentant officiel, de délégué du représentant officiel, d’agent officiel, d’adjoint 21 de l’agent officiel ou de vérificateur du parti, ainsi que de…

Mise à jour : 7 novembre 2023

Budget 2018-2019 - Emploi : répondre aux défis du marché du travail

pdf 889 Ko Emploi_1819.pdf

2018-2023. Ces gestes additionnels portent à près de 2 milliards de dollars les sommes annoncées pour répondre aux défis du marché du travail. La Stratégie…

Mise à jour : 29 octobre 2024

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Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

Budget 2018-2019 - Emploi : répondre aux défis du marché du travail

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