Résultats de recherche

par des gains de réévaluation liés aux entreprises du gouvernement. Au 31 mars 2025, la hausse de la dette nette s’explique principalement par des pertes de…

consolidation des entreprises du gouvernement(9); les surplus financiers de 132 millions de dollars liés aux immobilisations du gouvernement, dus…

universitaire et de la recherche ont mené des analyses et émis des recommandations sur cinq thèmes liés au financement des universités. L’ensemble de ce…

de gestion durable et écoresponsable de l’organisme, si un tel document est disponible. 4. Données liées aux objectifs du programme et se référant au dernier…

tiennent compte des compétences transversales, car le développement de ces dernières est étroitement lié à celui des compétences disciplinaires. La présence…

ce qui génère des revenus fiscaux récurrents et réduit la pression sur d’autres programmes publics liés à l’inabordabilité, à la mobilité résidentielle et à…

exclut la contribution des bénéficiaires au projet. 5.3. Dépenses admissibles Seules les dépenses liées directement à la réalisation des activités du projet…

Mandataire » : personne physique ou morale qui a été désignée par TEQ pour accomplir certaines tâches liées au programme. « Multilogement » : voir…

d’activités de nature régulière ou liées au fonctionnement de l’organisme. 4.4 Admissibilité des dépenses 4.4.1 Dépenses admissibles Les dépenses admissibles…

excluent le coût de l’aménagement extérieur et les honoraires professionnels liés au projet. Elles comprennent cependant les frais liés à la construction :…