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type (0,91 m x 0,27 m x 2,14 m) de 6 tablettes et des allées fixées à 1,5 m. Superficie (m2) : 8 8 8 8 8 8 Atlas Superficie allouée = 4 étagères x 2,88…

Montréal souligne une fois de plus l’augmentation du budget de l’an dernier du Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ ) porté à 200 M$ pour les…

locaux de 5 unités et plus 8 Approbation d'un programme d 'études local qui remplace un programme d'études ministériel .."…

................ c. Une autre personne physique…

aménagement du territoire ou en urbanisme. ¥ Budget prévisionnel détaillé du projet. ¥ Tout autre document ou toute autre pièce justificative permettant…

S.R.Q. 1925, c. 3, art. 7 et 8 ; Loi de la Législature, S.R.Q. 1941, c. 4, art. 7 et 8 ; Loi de la Législature, S.R.Q. 1964, c. 6, art. 7 et 8. En 1968, les…

Charges de désactualisation (Autres OMHS) 18 19 Autres charges (Amiante) 5 19 20 Autres charges (Autres OMHS) 20 21 Total - Obligations liées à la mise hors…

contexte minoritaire et une autre, au Québec, mais cet état de fait ne suffit pas, en soi, à démontrer l'adéquation des activités projetées avec les…

d’éducation à l’enfance, relevé de notes délivré par le registraire de l’établissement d’enseignement4, lettres d’attestation d’employeurs précédents…

SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 8 SU118258 SUBVENTION NORMÉE…