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2023-05-01 Montréal 24,50 $ 135,00 $ Travail à Québec et consultations particulières PL15 2023-05-09 au 2023-05-11 Québec 331,78 $ 13,80 $ Consultations…

ations/publications-adm/plan-action/Plan-pour-consolider-faire-briller-et-propulser-le-milieu-culturel.pdf…

l’aménagement et l’urbanisme (LAU) s’appliqueraient à un tel règlement : • exemption de la consultation du comité consultatif d’urbanisme; • exemption de…

équipements 0 0 Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses,…

ooutaouais.ca/rattrapage/ https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/finances/publications-adm/Consultations_prebudgetaires/2026-2027/UQO.pdf 14…

intérêts du Québec au Canada. En novembre 2019, le Conseil des ministres a donné son accord à la publication de la Vision internationale du Québec qui…

vitalité du secteur culturel dans son ensemble. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes La mesure proposée découle des consul…

d’encadrer les consultations en question. 3 PROCESSUS DE CONSULTATION Pour permettre au comité de déposer son rapport d’étape au printemps 2018, le mandat…

aussi l’occasion aux citoyens de contribuer à la qualité de vie de leur communauté par des consultations publiques. Le Ministère a développé, au cours des…

manque à gagner. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies L’analyse d’impact réglementaire (AIR) est…