Résultats de recherche

situation exceptionnelle liée à la COVID-19, les conditions d’assujettissement à l’équilibre budgétaire en 2020-2021 ont été assouplies, notamment pour…

traits individuels ou liés à la prison? (Halimi et al., 2017). Les catégories motivationnelles, recueillies à l’aide d’un questionnaire structuré et…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

commissaire s’appuie, entre autres, sur la loi instituant le poste de commissaire et les paramètres liés à sa charge (articles 16.9 à 16.23 du Code des…

Coûts et dépenses admissibles Les dépenses admissibles sont les coûts ou les dépenses directement liés à la réalisation du projet, par exemple : • les frais…

proposer leur soutien en contrepartie de la poursuite des études et d’un partage des responsabilités liées à l’entretien domestique. Néanmoins, avec le…

sécurité pour les motoneigistes. Une entente d’harmonisation devra être établie. Cette préoccupation liée à l’utilisation des chemins est d’ordre…

de chantier; Les plaques permanentes; Les coûts liés à l’obtention des autorisations gouvernementales; Les coûts reliés aux études d’impacts; Les coûts liés…

de chantier; Les plaques permanentes; Les coûts liés à l’obtention des autorisations gouvernementales; Les coûts reliés aux études d’impacts; Les coûts liés…

s; Les coûts liés à l’obtention des autorisations gouvernementales nécessaires au projet admissible; Les coûts liés aux études d’évaluation des impacts sur…