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Les outils d’urbanisme municipaux au service du développement durable

pdf 553 Ko outils_urbanisme_developpement_durable.pdf

mamr.gouv.qc.ca/publications/amenagement/comite_consultatif_no_7.pdf http://www.mamr.gouv.qc.ca/publications/amenagement/comite_consultatif_no_7.pdf…

Mise à jour : 8 novembre 2023

Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols contaminés : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols con

pdf 417 Ko rsctsc-consultation-2025-11-19-stockage-centres-transfert-sols-contamines-va.pdf

contaminés ATTENTION Il est important de préciser que cette version administrative vise à faciliter la consultation des modifications proposées par le projet…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 240 Ko AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf

demande, l’économie totale aurait été de 200 $. 4.5. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Les consultatio…

Mise à jour : 16 mai 2023

Analyse d'impact reglementaire - Projet de loi visant à lutter contre l’hébergement touristique illégal

pdf 566 Ko 2023-0066_air.pdf

pertinentes. 4.6 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Le contexte entourant la proposition du ministère…

Mise à jour : 17 avril 2024

Analyse d'impact reglementaire

pdf 562 Ko AIR_202304_PL_hebergement_illegal_MTO.pdf

pertinentes. 4.6 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Le contexte entourant la proposition du ministère…

Mise à jour : 31 mai 2023

Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions

pdf 441 Ko hebergement_touristique_diverses_dispositions_air.pdf

2020-25. • Consultations réalisées en trois phases : • Consultation générale en ligne; • Consultation directe de trois secteurs ciblés, dont ceux du tourisme…

Mise à jour : 15 juin 2021

Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

pdf 2,67 Mo DOC_RecueilSTATS_Consultation_Planif_versionFIN_ACC.pdf

droits réservés pour tous pays https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/publications Consultation publique 2023 | 3 Table des matières…

Mise à jour : 24 mai 2023

Rapport final du comité de transition de la Ville de Montréal

pdf 75 Ko rapport_ctm.pdf

fonctionnaires des villes et de la Communauté urbaine, visées par la réforme. Les membres du Comité consultatif des maires ont été nommés et ce Comité a…

Mise à jour : 2 août 2010

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires - Volet cautionnement

pdf 827 Ko 2026-0014_air.pdf

nouveaux cautionnements de licence. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies La firme Aviseo Conseil a c…

Mise à jour : 27 février 2026

Stratégie de gestion des ressources humaines 2023-2027

pdf 11,56 Mo ST_RH_MRNF_2023-2027.pdf

tenons à remercier chaleureusement toutes les personnes qui ont pris part aux réflexions, aux consultations et aux divers travaux ayant mené à l’élaboration…

Mise à jour : 22 novembre 2023

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Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols contaminés : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols con

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Analyse d'impact reglementaire - Projet de loi visant à lutter contre l’hébergement touristique illégal

Analyse d'impact reglementaire

Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions

Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

Rapport final du comité de transition de la Ville de Montréal

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires - Volet cautionnement

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