Résultats de recherche

ménage. Le logement social inclut l’ensemble des logements à loyer modique subventionnés par l’État destinés à des ménages à faible revenu. Ces logements…

services destinés à faire arrêter l'usage du tabac et qui ne correspondent pas à des frais admissibles en vertu du régime gouvernemental d’assurance…

devrait couvrir tant les ques- tions relatives aux risques eux-mêmes que celles associées au processus destiné à en assurer une gestion efficace. Dès le…

misent sur la participation et la concertation. DESTINATAIRES DU GUIDE Ce document de référence est destiné aux professionnels de la prévention et de…

cas échéant. 2. Vérifier les éléments de conformité des documents : • Les documents ne sont pas destinés à une autre organisation. • Les documents sont…

/AddCropMarks false /AddPageInfo false /AddRegMarks false /ConvertColors /NoConversion /DestinationProfileName () /DestinationProfileSelector /NA…

qui l’assuré partage la chambre ou l’appartement à destination ou dont les frais de transport ont été payés avec ceux de l’assuré; • Hôte à destination La…

on d’un chenil, d’un abri pour les animaux (lieu destiné à offrir un sanctuaire pour des animaux familiers errants, abandonnés ou maltraités ou destiné à…

soutenir les personnes immigrantes dans leurs démarches d'intégration. Les services offerts sont destinés aux personnes immigrantes adultes admissibles…

relevée au cours de notre audit. Restrictions à l’utilisation et à la diffusion Notre rapport est destiné uniquement à la Municipalité et au Ministère et ne…