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Québec_Mémoire pré-budgétaire_2026

pdf 7,37 Mo Regroupement_des_jeunes_chambres_de_commerce_du_Quebec.pdf

Québec rassemble des milliers de jeunes professionnels et entrepreneurs. Dans ce mémoire prébudgétaire 2026, il présente des solutions concrètes pour…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Mémoire concernant l'approbation de la Planification économique conjointe 2025-2029 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie et de la Ville de Montréal, et décret concernant l’octroi d’une subvention d’un montant maxi

pdf 150 Ko 2025-1696_memoire.pdf

d’un montant maximal de 200 000 000 $ à la Ville de Montréal, au cours des exercices financiers 2025-2026 à 2028-2029, afin de soutenir sa stratégie de…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Mémoire - Stratégie de mise en valeur du patrimoine faunique et naturel 2021 -2026

pdf 326 Ko 2021-0160_memoire.pdf

QUÉBEC Le 24 août 2021 TITRE : Stratégie de mise en valeur du patrimoine faunique et naturel 2021 -2026 PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte A l'automne…

Mise à jour : 2 juin 2022

Guide pour la réalisation, la consignation et la diffusion d’un inventaire du patrimoine immobilier

pdf 3,48 Mo GM-methode-inventaires.pdf

introduit l’obligation pour les municipalités régionales de comté (MRC) d’adopter, d’ici le 1er avril 2026, et de mettre à jour périodiquement un inventaire…

Mise à jour : 4 juillet 2025

RE-304 (2026-02). Demande de constitution en corporation religieuse

pdf 312 Ko RE-304_REQ_CONST_CORPO_religieuses.pdf

lieu, numérotez les pages. 15DQ ZZ 49536881 RE-304 (2026-02) 4 de 10 6 Autres dispositions (s’il y a lieu, en français) PBLA ZZ 80667665 RE-304 (2026-02) 5…

Mise à jour : 13 avril 2026

Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 - Tableau des mesures selon les axes d’intervention

pdf 182 Ko Tableau_mesures-PARES.pdf

sur les programmes d’études et leurs débouchés sur le marché du travail ainsi que sur les parcours adaptés aux besoins des étudiantes et étudiants. MESURE…

Mise à jour : 2 septembre 2021

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Abitibi-Témiscamingue

pdf 1,87 Mo PL_Abitibi_TBE_UA08351_2025-2026.pdf

s’appliquent. Pour les chantiers inclus dans la programmation annuelle, la récolte doit se faire au cours de la même année, soit du 1er avril 2025 au 31 mars…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

pdf 19,38 Mo MEFQ_partie_3_2025.pdf

comparables à la série A, mais présentant des prix différents. Les statistiques fournies par un programme de régression simple (au bas du tableau) sont…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Bas-Saint-Laurent.

pdf 3,98 Mo PS_TBE_BSL_UA01272_2025-2026.pdf

strates forestières touchées par ce plan totalisent 3 292 ha, représentant 14 % de la programmation annuelle (PRAN) 2025-2026. 3.2 Volume selon les groupes…

Mise à jour : 16 février 2026

Plan d’aménagement spécial à la récupération de biomasse des bois touchés par un feu applicable en 2025-2026 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 sur le territoire de la Paix des braves dans la région

pdf 2,68 Mo PL_PAS_Biomasse_Feuxmultiples_NdQ_2025-2026.pdf

s’appliquent. Pour les chantiers inclus dans la programmation annuelle, la récolte doit se faire au cours de la même année, soit du 1er avril 2025 au 31 mars…

Mise à jour : 5 mai 2025

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Mémoire concernant l'approbation de la Planification économique conjointe 2025-2029 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie et de la Ville de Montréal, et décret concernant l’octroi d’une subvention d’un montant maxi

Mémoire - Stratégie de mise en valeur du patrimoine faunique et naturel 2021 -2026

Guide pour la réalisation, la consignation et la diffusion d’un inventaire du patrimoine immobilier

RE-304 (2026-02). Demande de constitution en corporation religieuse

Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 - Tableau des mesures selon les axes d’intervention

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Abitibi-Témiscamingue

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Bas-Saint-Laurent.

Plan d’aménagement spécial à la récupération de biomasse des bois touchés par un feu applicable en 2025-2026 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-64, 026-65, 026-66 et 087-62 sur le territoire de la Paix des braves dans la région

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