Résultats de recherche

mars 2022. 4.6. Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Ces modifications réglementaires s’inscrivent dans…

d’encadrer les consultations en question. 3 PROCESSUS DE CONSULTATION Pour permettre au comité de déposer son rapport d’étape au printemps 2018, le mandat…

tique.quebec.ca/fr/ produit/publication/indicateurs-progres-taux-accroissement-population] (Consulté le 12 mars 2024).…

présenté par Xn Québec, l’Association des producteurs d’expériences numériques Dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027 Octobre 2025 Sommaire…

4. http://www.mifi.gouv.qc.ca/publications/fr/recherches-statistiques/PUB_Pop_immigree_Quebec_regions_2016.pdf (2021-01-21). 5. http://www.mifi.gouv.qc.ca/p…

l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation4 Les partenaires consultés pour l’élaboration du Plan d’intervention Des consultations ont été réalisées…

mesures définies et financées (par exemple : un projet de règlement ayant été soumis pour consultation publique ou une mesure budgétaire dont le budget des…

JOINDRE Le contenu de cette publication a été rédigé par la Direction des politiques publiques, de la recherche et des statistiques. Ministère de la Sécurité…

unicipales/publications/amenagement_territoire/orientations_gouvernementales/orientations_amenagement.pdf…

régionaux de l’élève. La procédure de recrutement et de sélection est constituée de six étapes : 1. La publication d’un avis de recrutement 2. La formation…