Résultats de recherche

lors des interventions policières. De telles études mèneraient éventuellement au développement d’un registre québécois des meilleures pratiques. Bulletin…

1) • Règlement sur la recherche archéologique (RLRQ, chapitre P-9.002, r.2.1) • Règlement sur le registre du patrimoine culturel (RLRQ, chapitre P-9.002,…

ion sur les risques identifiés et évalués dans l’EFVP sera communiquée à la DPPSBP, afin que le registre des risques ministériels soit mis à jour, si la…

INNOV TRAN ENERG 2024-01-17 VIA RAIL CANADA INC. 169,01 $ DIR SOUTIEN AUX ORGAN 2024-01-17 MTESS / REGISTRE ENTR 285,00 $ KARINE PLAMONDON 2024-01-19 VIA…

est particulièrement utile dans des contextes où les enjeux abordés s’inscrivent dans différents registres (enjeux de nature scientifique, sociale et…

superficie est occupée par des milieux naturels, en plus des sites gouvernementaux apparaissant dans le Registre des aires protégées du ministère du…

GESTIM MRNF, Secteur des mines M-13.1, A-18.1, C-61.01, C-61.1, P-9 R-13.1 et autres Les données du Registre des droits miniers, réels et immobiliers sont…

1690189 ACQUISITION D’UNE SOLUTION DPA DANS LE CADRE DU PROGRAMME « ASSISE NUMÉRIQUE COMMUNE DES REGISTRES DE L’ÉTAT » (ANCRÉ) 4 Ministère de l'Emploi et de…

du numérique PROJET : 170000232 - Service d'immatriculation des armes à feu du Québec (SIAFQ) / Registre Appel de livraison PROGRAMME : GOUVERNANCE,…

700090752-9905 ÉLÉMENT : 01 DIRECTION ET ADMINISTRATION Tot. 33 320,33 Ottawa ACTIVITÉ : SECTEUR DES REGISTRES DE L'ÉTAT (EXCLUANT LE RE) Hors Québec…