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700090752-9905 ÉLÉMENT : 01 DIRECTION ET ADMINISTRATION Tot. 33 320,33 Ottawa ACTIVITÉ : SECTEUR DES REGISTRES DE L'ÉTAT (EXCLUANT LE RE) Hors Québec…

700393687-0 ÉLÉMENT : DIRECTION ET ADMINISTRATION Tot. 70 000,00 Québec ACTIVITÉ : SECTEUR DES REGISTRES DE L'ÉTAT (EXCLUANT LE RE) Taschereau (2018)…

aux attributs naturels de se perpétuer ou de se recréer avec le temps. Les territoires inscrits au registre des aires protégées, les secteurs inaccessibles…

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INNOV TRAN ENERG 2024-01-17 VIA RAIL CANADA INC. 169,01 $ DIR SOUTIEN AUX ORGAN 2024-01-17 MTESS / REGISTRE ENTR 285,00 $ KARINE PLAMONDON 2024-01-19 VIA…

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mieux définir les besoins, en fonction des réalités. yy Contrôler les loyers en mettant en place un registre des baux. yy Accorder aux coops et aux OSBL une…

être tarifés le sont déjà. Un suivi annuel sur cette question est réalisé par l’intermédiaire du registre ministériel des tarifs. Coût des biens et des…

la complémentarité du programme JME par rapport à l’offre actuelle des SPE se décline sur trois registres : la complémentarité au niveau des paramètres du…

d’accéder aux données nominatives des ressortissants de la Chine, notamment celles contenues dans des registres d’entreprises de la Chine ET prévoyant la…